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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - communique
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 15 mars
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Communique 15 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Consommateurs,
AW
-
7
-
€
Surgères,
le 22
février
2024
\
Ma
Communauté
de Communes
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
19
mars
2024
à
18h00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
1.1
Parc
d'activités
économiques
des
Ardillauds
—
Saint-Pierre
La
Noue
-
Convention
pour
mission
d'assistance
à
maftrise
d'ouvrage,
de
conception,
et
réalisation
des
travaux
d'aménagement
avec
le Syndicat
Départemental
de
la
Voirie
-
Autorisation
de
signature
du
Président 2.
ENVIRONNEMENT
2.1
Plate-forme
Rénov'
Info
Service
-
Tarification
des
actes
« Mon
Accompagnateur
Rénov
»
et
autorisation
de
signature
du
Président
d'un
avenant
à
la
convention
relative
au
service
unifié
entre
les
3
EPCI
partenaires
2.2
TEPOS
(Territoire
à
Energie
Positive)
- Constitution
d'un
Comité
de
Pilotage
2.3
Programme
Re-Sources
3°
génération
des
captages
d'eau
potable
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Rochelle
-— Signature
du
contrat
2024-2026
2.4
Projet
Alimentaire
Territorial
(PAT)
- Convention
de
groupement
de
commande
avec
les
Communautés
de
Communes
Aunis
Atlantique
et
Ile
de
Ré
pour
la
réalisation
d'un
diagnostic
foncier
agricole
3.
TRAVAUX
/ MARCHE
PUBLICS
3.1
Aménagement
du
Pôle
Gare
de
Surgères
-
Prestations
d'études
de
VRD
et
d'Eclairage
Public
- Avenant
concernant
le changement
d'adresse
du
titulaire,
et
l'établissement
du
forfait
définitif
de
rémunération
3.2
Travaux
d'aménagement
du
Parc
d'Activités
Economiques
de
la
Combe
à
Surgères/
Lot
n°
02
: Réseaux
souples
—
Avenant
n°1
concernant
une
augmentation
du
montant
des
travaux
4.
RESSOURCES
HUMAINES
4.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
5.
ADOPTION
D'UNE
RESOLUTION
5.1
Rétorsion
chinoise
ciblant
le
cognac.
Inquiétudes
pour
la
filière
et
le
territoire
6.
DECISIONS
DU
PRESIDENT
PRISES
EN
VERTU
DE
SA
DELEGATION
Le Pré
ER LJ
Jea
RIO
45
avenue
Martin
Luther
King
+ BP
50089
- 17
700
Surgères
Tél.
05
46
07
22
33
- Fax
05
46
07
72
60.
contact@aunis-sud.fr
www.aunis-sud.fr