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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CC20260707
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CC20260707)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Histoire et mémoire,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 7 juillet 2026
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 7 juillet 2026
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 2 juin 2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le conseil communautaire
3. Désignation des membres siégeant dans les commissions thématiques intercommunales
4. Désignation des représentants de la CCVUSP siégeant au sein du Comité Départemental Pour l’Emploi
5. Débat sur le pacte de gouvernance
AMENAGEMENT
6. Système d’information géographique (SIG) GéoNumérique mutualisé des Alpes du Sud : GEOMAS – Révision de la convention de partenariat
7. Adhésion de la CCVUSP à la Fédération Nationale des SCoT
8. Ecole Artistique de l’Ubaye - Attribution du marché de réalisation des travaux de rénovation énergétique
9. Avenant n°2 au marché de travaux du lot « Maçonnerie VRD » afférent à la rénovation du quai de transfert
ENVIRONNEMENT
10. Régularisation administrative du système d’endiguement « UBAYE BARCELONNETTE SAINT- PONS » : définition du système d’endiguement et de son niveau de protection
11. Régularisation administrative du système d’endiguement « JAUSIERS UBAYE RIVE DROITE » : définition du système d’endiguement et de son niveau de protection
12. Renouvellement de la candidature à l’animation des sites Natura 2000 pour la période 2026-2028 et la mise en œuvre des documents d’objectifs.
CADRE DE VIE
13. Service Culture et Patrimoine - Convention de résidence artistique avec Monsieur Radouan Zeghidour
ATTRACTIVITE
14. Désignation des membres représentant la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye-Serre Ponçon au sein des instances du Plan Intégré Territorial des Terres Monviso
15. Régie Ubaye Ski - Convention fixant la répartition des ventes du forfait Saison Ubaye – Article 2 - Avenant n°2
16. Régie Ubaye Ski – Le Sauze / Sainte-Anne - Fixation des tarifs hiver 2026/2027 et des spécificités de vente des forfaits
17. Régie Ubaye Ski - Fixation des Gratuités hiver 2026/2027
18. Régie Ubaye Ski – Sites du Sauze et de Sainte-Anne - Clef de répartition de la vente des forfaits communs entre les deux stations - Hiver 2026/2027
QUESTIONS DIVERSES