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Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 56 generateur photovoltaique avenant au marchebe9a)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
dé DELIBERATION
7 À N° 2011-56 du 19 Juillet 2011
communauté
de communes du JL rianconnais OBJET: GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE, AVENANT AU MARCHE
Les Cordeliers
Rapporteur : M. Pierre LEROY 1,rue Aspirant Jan
s nee Nec ex Le 19 juillet 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
Fax 04 92 20 38 90 réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 13 juillet 2011
accueil@cchrianconnais.fr en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain
www.cchrianconnais.fr FARDELLA
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 27 jusqu'à la délibération n° 2011-55
28 à partir de la délibération n° 2011-56
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votes : 30 jusqu'à la délibération n° 2011-55
31 à partir de la délibération n° 2011-56
M, Thierry AIMARD est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM - M, Raymond CIRIO (à partir de la délibération n° 2011-56)-
Mme Renée PETELET (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) - M. Maurice DUFOUR, Mme Francine DAERDEN (représentant M. Alain NICOLOSO), Mme Aurélie POYAU — M, Eric PEYTHIEU Mme Nicole GUERIN - Mme Catherine VALDENAIRE - M. Philippe SEZANNE - M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean Louis FAURE - M. Alain FARDELLA - M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI -
M. Edmond CADET — M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC -— M, Jacques DEYME - M. Pierre LEROY - M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI - M. Philippe MARIACHER - M. René SIESTRUNCK -
M. Thierry AIMARD (représentant M. Alain BLOCH TREFOUSSE) - M. Xavier CRET — Mme Nicole MATHONNET Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL.
Avaient donné pouvoir : M. Mohamed DJEFFAL à Mme Nicole GUERIN Mme Claudine FINE à M. Alain FARDELLA
M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Etait excusé : M. Guy HERMITTE.
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-157-1 du 6 juin 2011,
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°2008-067 en date du 28 novembre 2008 approuvant le principe d'une maîtrise d'ouvrage communautaire pour l'implantation d'un générateur photovoltaïque sur la toiture orientée Sud de la Station d'épuration Pur'Alpes,
Vu la délibération du Conseil Communautaire n°2008-067 en date du 30 mars 2010 autorisant le Président ou son représentant à signer le marché à intervenir et tout acte afférent à la mise en œuvre du générateur photovoltaïque.
Considérant la nécessité d'établir un avenant du fait de la suppression de certains travaux prévus initialement (suppression d'un afficheur), entrainant une modification du coût total de l'opération,
Délibération n° 2011-56
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Briançon - Cervières - :: &r2ve - Le Monêtier-les-Bains - Montgenèvre - Névache
ë - Saint-Chaffrey - La Salle-les-Alpes - Val-des-Prés -: FArëne. Villard Saint-Pancrace Vu l'avis favorable de la Commission « Technique, Environnement et développement Durable» en date du 27 juin 2011,
Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 28 juin 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité :
m Approuve le projet d'avenant annexé à la présente comme suit :
Montant initial TTC. : 501.293,27 € Montant avenant TTC : Moins value de 9.867,00 € Montant après avenant TTC : 491.426,27 €
m Autorise Monsieur le Président ou son représentant à signer ce dernier.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
AlaïfrFARDELLA.
Date dépôt S.P. : 5 4 juil. 201
Date affichage : à 2 JUIL. 2011
Délibération n° 2011-56
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