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Document publié le Vendredi 11 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20151211 037)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 04/12/15
MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE CARTE UNIQUE À POINTS
DÉLIBÉRATION N° DEL20151211_037
Commission principale : 8 COMMISSION SPORTS
Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 11 décembre 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Nicolas BONNET, Florent NARANJO, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE- SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à Isabelle LAVEST
Françoise NOUHEN pouvoir à Simon POURRET
Magali GALLAIS pouvoir à Nicole PRIEUX
Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Sylviane TARDIEU pouvoir à Claire JOYEUX
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE
Marcel ALEDO pouvoir à Claude PRACROS
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE
N° DEL20151211_037
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Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1986
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DÉCEMBRE 2015 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
69
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
84 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS
PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES
HUMAINES du 24 novembre 2015
COMMISSION SPORTS du 25 novembre 2015
BUREAU du 27 novembre 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 décembre 2015
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par Marlène QUINET / 1986
MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE CARTE UNIQUE À POINTS
Actuellement, pour accéder aux équipements nautiques communautaires et à la patinoire, les usagers disposent de 4 cartes d'accès :
une carte d'accès au Stade Nautique Pierre-de-Coubertin et au Centre Aquatique Les Hautes Roches,
une carte d'accès à la Piscine Androsace et à la Piscine Marcel-Boubat, une carte d'accès à la Piscine Jacques-Magnier,
une carte d'accès à la Patinoire.
Afin de faciliter aux usagers l'accès à l'ensemble de ces sites sportifs, il est envisagé de mettre en place un système de carte unique à points. Ce dernier leur permettra de disposer d'un seul outil, valable pour accéder à l'ensemble des 6 équipements concernés, tout en conservant une tarification indépendante selon le type de site et selon les prestations proposées.
Quatre formules de cartes seront proposées :
carte à 90 points,
carte à 180 points,
carte à 360 points,
carte à 540 points.
La valeur d'un point correspond à un tarif en euro.
Chaque entrée sur un site provoquera le débit de points correspondant à l'équipement concerné sur le compte du porteur de carte. Les points seront valables 2 ans et reconduits dans leur ensemble pour cette période à chaque achat de points supplémentaires.
La carte unique à points sera nominative et disponible dans chaque site. Le numéro de la carte et sa durée de validité seront indiqués sur cette dernière. Il s'agit d'une carte sans contact comme actuellement, choisie en raison de sa technologie récente et de ses modes sécurisés.
Les usagers pourront la recharger aux caisses des équipements sportifs et auront également la possibilité de se créer un compte en ligne pour la recharger directement depuis leur domicile via internet.
La possibilité de créditer la carte à points directement en ligne engendrera au sein de la Direction Générale des Sports la création de sa propre régie de paiement en ligne.
Le tarif pour l'achat d'une première carte restera inchangé, soit 2 €. En cas de perte, les usagers devront se rendre au sein d'un équipement pour faire le signalement. La carte perdue sera ainsi désactivée. Une autre carte sera remise aux usagers au tarif de 2 €. Ils pourront ensuite se connecter avec la nouvelle carte.
N° DEL20151211_037
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Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1986 Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de valider la mise en place du système de la carte unique à points ;
d'autoriser Monsieur le Président, ou son représentant, à signer une convention avec l'un des fournisseurs de module de paiement sécurisé sur internet dont la liste est fournie par la Direction des Finances Publiques ;
de proposer ce nouvel outil aux usagers dès le premier semestre 2016.
TOTAL VOTANTS : 84 = 69 Conseillers Présents + 15 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20151211_037
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Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1986