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unknown - Sevenans Infos Juillet 2026 VF Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sevenans. Lien du pdf (unknown - Sevenans Infos Juillet 2026 VF)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Environnement, Médias, Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,

Le réchauffement climatique est une réalité qui nous touche tous, comme en témoigne la récente vague de chaleur de ces dernières semaines. En ce début d’été, la vigilance est de mise. Soyons solidaires, particulièrement envers nos aînés et les plus fragiles : un petit geste, un appel, une visite peuvent faire une grande différence.

Prenons soin les uns des autres.

Je vous informe que le secrétariat de mairie sera fermé du 17 au 31

août inclus. N’hésitez pas à anticiper vos démarches avant cette période.

Les différents comités se sont réunis.

Lors du Comité d’Actions Sociales, nous avons décidé de renouveler le traditionnel repas des aînés qui sera réservé aux Sevenanais de plus de 70 ans et leurs

conjoints.

Il aura lieu le dimanche 8 novembre, ce sera l’occasion de nous retrouver dans la joie et la convivialité. Réservez dès à présent cette date pour partager ces moments précieux.

Les comités Jeunesse et Environnement ont déjà généré de bonnes idées comme : la Seven’Cup qui, après de nombreuses années, est à nouveau proposée aux jeunes Sevenanais ; quant aux décorations thématiques du chalet, elles se

programment dans l’agenda, quelques plantations ont été réalisées et quelques travaux de rafraîchissement du chalet ont également été évoqués.

Si vous souhaitez vous investir dans la vie de notre commune, proposer des idées ou simplement participer plus activement, il est encore temps de nous

rejoindre. Nous sommes reconnaissants envers les initiatives déjà mises en place grâce à l’investissement d’un petit groupe de personnes, mais nous sommes toujours ouverts à de nouvelles contributions. Passez en mairie pour nous faire part de votre motivation.

Ensemble, par notre vigilance, notre bienveillance et notre engagement, faisons de Sevenans un lieu où il fait bon vivre.

Je vous souhaite d’excellentes vacances estivales et une agréable lecture de ce Sevenans Infos.

Votre Maire, Maryline MORALLET

SEVENANS Infos Juillet 2026

Horaires d’ouverture de votre mairie :

Lundi : 11h-12h

Mardi : 16h-18h

Vendredi : 11h-13h

Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans

Site : www.mairie-sevenans.fr

E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr

Tel : 03.84.56.01.47

SOMMAIRE

Compte-rendu du

24/06/2026

1. Désignation d’un

secrétaire de séance

2. Adoption des procès-

verbaux des séances de

conseil municipal du 29

avril et du 05 juin 2026

3. Subventions aux

associations 2026

4. Avis sur l’instauration de

la taxe sur la publicité

extérieure par GBCA

5. Adhésion à la

convention « mégots »

portée par le Grand

Belfort

6. Convention de mandat

de facturation par l’ONF

7. Tarif de la salle des fêtes

Mot du Maire1. Secrétaire de séance

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Mme Emmanuelle GORNEAU pour remplir cette fonction.

2. Approbation du PV du 29 avril et du 05 juin 2026

Les comptes-rendus sont adoptés à l’unanimité des membres présents.

3. Subventions aux associations 2026

Comme chaque année, la commune est sollicitée par de nombreuses associations pour leur verser des subventions.

Le conseil municipal décide de maintenir son soutien aux associations locales • Comité des fêtes 1500 €

• Souvenir et amitié 200 €

• Radio Club Sécurité 150 €

• Les p’tits coups 2 mains (écoles du RPI) 150 €

• Jeunes Sapeurs-Pompiers 150 €

• APISUD (Apiculture) 100 €

• Association « Enfants de rêves et d’espoirs » 100 €

• Amis de l’Hôpital HNFC 100 €

4. Avis sur l’instauration de la taxe sur la publicité

extérieure par GBCA

Le Grand Belfort Communauté d’Agglomération (GBCA) propose d’assurer la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure, notamment la perception des taxes et le traitement des éventuels litiges.

La commune de Sevenans ne dispose pas, à ce jour, des moyens nécessaires pour assurer directement cette gestion administrative et technique.

Deux établissements sont d’ores et déjà identifiés comme disposant d’enseignes supérieures à 12 m².

Après échanges, le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour renouveler la délégation de cette gestion à GBCA.

Comptes rendus du 24/06/20265. Adhésion à la convention « mégots » portée par le Grand Belfort

Le Grand Belfort propose aux communes d’adhérer à une convention conclue avec la société ALCOME.

Sa mission est de participer à la réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac (mégots) jetés de manière inappropriée dans l’espace public. Les actions en perspective pour ALCOME sont :

• Sensibiliser : fourniture d’outils de communication et de sensibilisation,

• Améliorer : mise à disposition de cendriers de poches et de dispositifs de rue, • Soutenir : soutien financier au titre du nettoiement des rues,

• Assurer l’enlèvement et la prise en charge des coûts de valorisation des mégots collectés sélectivement à hauteur de 100kg de mégots massifiés.

Ce dispositif prévoit une aide financière de 0,50 € par habitant, sans engagement financier ni autre obligation pour la commune.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’adhésion à cette convention.

6. Convention de mandat de facturation avec l’ONF

L’Office national des forêts (ONF) assure actuellement, pour le compte de la commune, la gestion administrative et la facturation liées au budget forêt.

La réglementation européenne prévoit toutefois que la commune devrait assurer directement la gestion de ce budget.

Après examen par plusieurs élus, cette gestion apparaît complexe, notamment en raison des opérations à suivre : coupes, ventes de bois, nettoyage et débardage.

Le mandat confié à l’ONF permet donc à la commune de bénéficier d’un accompagnement administratif, actuellement assuré à titre gratuit.

Le conseil municipal donne son accord pour la signature de la convention de mandat de facturation avec l’ONF.

7. Révision des tarifs de la salle des fêtes

Après plusieurs années sans revalorisation, le comité de gestion propose d’augmenter les tarifs de location de la salle des fêtes.

Le conseil municipal valide à l’unanimité cette proposition.

Par conséquent, à compter du 1er janvier 2027, le tarif passera de 350 € à 400 € pour les personnes extérieures à la commune, et de 220 € à 250 € pour les Sevenanais. La caution sera également ajustée, passant de 480 € à 500 €.

Cette révision tient compte du bilan 2025, déficitaire d’environ 5 000 €.

Une réflexion est par ailleurs engagée sur la mise en place d’une retenue pour frais de ménage si la salle est restituée en mauvais état de propreté.Commission jeunesse

Un tournoi de football, la Seven’ Cup, destiné aux jeunes du village est organisé le matin du 5 juillet.

Seize enfants sont inscrits, répartis en équipes de quatre.

Repas des aînés

Depuis la crise sanitaire, le repas des aînés avait été suspendu et remplacé par un colis gourmand.

Ce moment d’échange et de convivialité étant apprécié et souhaité par un certain nombre, il vous est proposé de renouer avec cette tradition le dimanche 8 novembre 2026.

Atelier numérique senior

Un atelier numérique destiné aux seniors se tiendra à Sevenans le 22 septembre, de 14 h à 16 h, afin de les accompagner dans l’usage pratique de leurs outils numériques. La séance sera consacrée au transfert de photos d’un smartphone vers un ordinateur, avec des explications simples et adaptées aux besoins des participants.

L’inscription se fera en mairie, plus d’informations vous seront communiquées ultérieurement.

Territoire Énergie / RGPD

Dans le cadre de la mise en conformité avec le Règlement général sur la protection des données (RGPD), un registre doit être mis en place pour recenser les fichiers contenant des données à caractère personnel.

La commune dispose d’un accès dédié lui permettant de compléter et de tenir à jour sa base de données.

Cette démarche devra être réalisée avant la fin de l’année.

Le secrétariat de mairie sera fermé les lundis 13 juillet et 10 août puis du 17 août au 31 août inclus

INFORMATIONS PERMANENTES

Horaires déchetterie (sous réserve d’aménagement lié à la canicule) : Horaires d’été : à partir du 15 avril jusqu’au 14 octobre

- Lundi : 8 h 30 - 18 h (déchetteries de Danjoutin et Sermamagny uniquement) - Du mardi au samedi : 8 h 30 - 18 h

- Dimanches et jours fériés : fermé.

Horaires de tonte et de bricolage :

- Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30

- Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00

- Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00

Recensement :

Les jeunes (garçons et filles) doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser à partir de leur 16e anniversaire. Ils doivent le faire dans les 3 mois qui suivent.

Informations diverses