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Déliberation - 2024 07 Remplacement dun membre au Syndicat du Rieutarel 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caujac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 21/02/2024
Reçu
en
préfecture
le 21/02/2024
Publié le
=
Le
13/02/2024
Folio
N°
2024/07
ID : 031-213101280-20240213-2024
07-DE
Département
de
la
HAUTE-GARONNE
Commune
de
CAUJAC
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DES
DÉCISIONS
DU
MAIRE
SÉANCE
DU
12
février
2024
Date
de
convocation
: 6 février
2024
En
présence
: 10
Nombre
de
Conseillers
: 14
En
absence
: 4
Effectif
légal
:15
En
votant
: 10
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
12
février,
à
20h30,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
d'Emilie
FREYCHE
—
Maire
de
la
commune.
Étaient
présents
: Émilie
FREYCHE,
Dominique
LEVRAT,
Marc
MIRANI,
Stéphane
LABIT,
Laurence
DASI,
Marie-Hélène
GAULTIER,
Laurent
PAIRASTRE,
Pascale
RIBES,
Céline
VANNIER,
Bruno
RENVOISE.
Étaient
ABSENTS
: Nathalie
ROUQUET,
Patrick
BRIOL,
Guibert
MONGIS,
Benjamin
HERVE.
Monsieur
Marc
MIRANI
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
Objet
: Remplacement
d’un
délégué
au
Syndicat
du
Rieutarel
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.5211-7
et
le
L.2122-7, Vu
la
démission
de
Dominique
LEVRAT
en
tant
que
délégué
titulaire
du
Syndicat
du
Rieutarel, CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
procéder
à son
remplacement,
CONSIDÉRANT
que
Madame
Émilie
FREYCHE
—
Le
maire,
se
porte
candidate
sur
le
poste
de
délégué
titulaire,
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
>
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
par
scrutin
secret
à
la
nomination
du
délégué.
|
>
DÉSIGNE
Madame
Emilie
FREYCHE
à
l'unanimité
des
membres
en
tant
que
délégué
titulaire.
Les
membres
du
Syndicat
du
Rieutarel
sont
dorénavant :
|
Titulaires
: Madame
Marie-Hélène
GAULTIER,
Madame
Nathalie
ROUQUET,
Madame
Emilie
FREYCHE Suppléant
: Monsieur
Laurent
PAIRASTRE
Ainsi
fait et délibéré
les
mêmes
jours,
mois
et an
que
dessus.
A
Caujac,
le
13
février
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
_
z
f< L DE CAS
Marc
MIRANI
Émilié FREYCHE
\
[LT
EE
|
iropa
- 76100
ROUEN
- Réf.
: 90.10.35
S Sécurisé
- Modèle
déposé
- Reproduction
interdite
27/02/2024