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Déliberation - Listes des deliberations du Conseil municipal du 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations du Conseil municipal du 20 juin 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Liste
des
délibérations
RL
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
en
séance
du
20
JUIN
2024
Date de convocation
: 13/06/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le 20 juin
à 19
heures,
les membres
du
Conseil
municipal,
légalement
convoqués,
se sont
réunis
à l’Hôtel
de
Ville,
en
salle
des
mariages,
sous
la
présidence
de
M.
Stéphane
BAZILE,
Maire
de
Saulx-
les-Chartreux.
Nombre
de Conseillers
municipaux
PRÉSENTS
:
M.
Stéphane
BAZILE,
Mme
Anaïs
MAGINELLE,
M.
Christian
- en
exercice
: 29
- présents
: 19
- représentés
: 9
- absents :
1
AUGER,
Mme
Marie-Dominique
GLEYE,
Mme
Flora
BABOUCHE,
M.
Alexandre
SEELIG,
Mme
Muriel
CARIS,
M.
Rémy
CLAES,
M.
Benoît
NOEPPEL,
M.
Olivier
BROUTIN,
Mme
Laetitia
AUGER,
M.
Robert
COLLIGNON,
M.
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 28
Michel
REYNIER,
M.
Loganaden
RUNGASAWMY,
M.
Laurent
SILVA,
Mme
Gisèle
LOMBARD,
Mme
Anne
BRUNNER,
M.
Nawfal
MARHABEN,
M.
Bjorn
TRICOIRE
; formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
REPRÉSENTÉS
: Mme
Christina
GÔRHING
par
Mme
Flora
BABOUCHE
; Mme
Carole
MONIN
par
Mme
Marie-Dominique
GLEYE
; Mme
Maggy
THEUER
par
M.
Robert
COLLIGNON;
Mme
Brigitte
FRAT
par
Mme
Muriel
CARIS;
M.
Laurent
ALEXANDRE
par
Mme
Anaïs
MAGINELLE
;
Mme
Kristell
LAGADEC
par
M.
Olivier
BROUTIN
; M.
Niels
BOUCAULT
par
M.
Benoît
NOEPPEL
; Mme
DROUHE-PERROTTET
par
M.
Stéphane
BAZILE;
M.
Jean-Marc
COJEAN
par
Mme
Anne
BRUNNER.
ABSENTS
: Mme
Amal
CHAIRI
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Anne
BRUNNER
Administration
générale
2024-06-043
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
2024-2029
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PRÉVOYANCE
DU
CIG
GRANDE
COURONNE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-044
DÉLIBÉRATION
PORTANT
DÉSIGNATION
DU
RÉFÉRENT
DÉONTOLOGUE
DES
ÉLUS
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-045
AUTORISATION
DE
RECOURIR
AU
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
Cadre
de
vie
2024-06-046
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
D’OPÉRATION
DE
REVITALISATION
DE
TERRITOIRE
DE
L'AGGLOMÉRATION
PARIS-SACLAY
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-047
ABROGATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2023-03-016
RELATIVE
À
L'INSTAURATION
D'UN
PÉRIMÈTRE
D'ÉTUDE
SUR
LE
SECTEUR
DE
L’ESED
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
2024-06-048
ADOPTION
DE
LA
CONVENTION
ALEC
OUEST
ESSONNE
Délibération
adoptée
à
l’unanimité 2024-06-049
CESSION
DE
LA
PARCELLE
F70
COMMUNALE
À
M.
ET
MME
BERTHET
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Finances
—
marchés
publics
2024-06-050
ACTUALISATION
DES
TARIFS
APPLIQUÉS
À
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
(TLPE)
POUR
L'ANNÉE
2025
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-051
RÉVISION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
DE
SÉJOUR
2025
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-052
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
RÉNOVATION
ET
CHANGEMENT
DES
AIRES
DE
JEUX
DE
LA
CRÈCHE
ET DE
L'ÉCOLE
EUGÈNE
LEROY
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-053
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
CRÉATION
DE
RAMPES
PMR
À
LA
POLICE
MUNICIPALE
ET
DANS
LES
WC
DE
L'ESPACE
JEAN
FERRAT
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-054
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
POSE
D’UNE
COUVERTURE
MÉTALLIQUE
SUR
LE
KIOSQUE
DU
PARC
DE
LA JONCHÈRE
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-055
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
—
INSTALLATION
D'UN
ÉLÉVATEUR
À
LA
TOUR
ADAM
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Vie
associative
et
culturelle
2024-06-056
MISES
À
DISPOSITION
DES
SALLES
ET
DES
TERRAINS
MUNICIPAUX
POUR
LES
ASSOCIATIONS
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Intergénérationnelle 2024-06-057
RECOURS
AU
STAGIAIRES
BAFA
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-058
CRÉATION
D'UN
POURCENTAGE
TARIFAIRE
POUR
LES
SÉJOURS
DE
L'ESPACE
JEUNES
NELSON
MANDELA Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-059
MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
DU
MULTI
ACCUEIL
LE
BER’SAULX
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-06-060
MISE
EN
PLACE
D’UNE
MUTUELLE
COMMUNALE
À
SAULX-LES-CHARTREUX
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Date
de
la publication :
2
1 JUIN
2024
Fait à Saulx-les-Chartreux,
le 21 juin
2024
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux