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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flagnac.
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Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Budget,
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Du 13/11/2023
L7an deux mil vingt trois, le 13 novembre à 18 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de FLAGNAC, dûment convoqué le 07/11/2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur LANTUEJOUL Olivier, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents 13: BEUGNET Philippe- CERLES-BOUSQUET Irène- COITE Josiane- DALMON Maryline-
DÆLAGNES Agnès. DOMERGUE François- FAUGIERE Sandrine- GARCIA Frédéric- HAZARD Christine- LANTUEJOUL Olivier- PUECH Véronique- SOULIE Serge- TIEULIE Pierre. Excusés 2: DALMON Claude (a donné procuration à LANTUEJOUL Olivier)- LARREN Cédric (a donné procuration à Frédéric GARCIA).
Secrétaire de séance : SOULIE Serge
Date de convocation : 07/11/2023 Date d'affichage : 16/11/2023
Tarifs municipaux au 1” janvier 2024
Approuvée
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
57-2023 Approuvée
d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2024
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
58-2023 Approuvée
d’investissement avant le vote du budget primitif photovoltaïque 2024
Demande de fonds de concours dédié à la reconquête urbaine auprès de
59-2023 Decazeville Communauté pour l’opération « Acquisition et démolition » Approuvée
du bien situé parcelles B 169 et 173 Chemin des Jardins à Flagnac
60-2023 Décision modificative n° 1-2023 Budget Principal Approuvée
61-2023 Délégation du conseil municipal au Maire Approuvée
62-2023 Vente du bien situé sur la parcelle B 188 Rue de la Poste Approuvée
63-2023 Acquisition par la commune de la parcelle C 2162 au Pont de Bourran 1 voix contre
64-2023 Cession des parcelles B 849 et 852 situées au Foirail Approuvée
65-2023 Motion de soutien au réseau de santé CANSSM FILIERIS (Aveyron) Approuvée
Recensement de la population 2024 : Recrutement de 2 agents recenseurs 66-2023 Approuvée
et désignation d’un coordonnateur communal
Modification de la convention de mutualisation du poste de conseiller en 67-2023 Approuvée
prévention hygiène et sécurité
Proposition de vente à la commune des parcelles B 60, 61 ET 3002 situées 68-2023 Approuvée
rue et place de la Fontaine
Motion en faveur de l’accès libre 24H/24 au service des urgences du
69-2023 Approuvée
centre hospitalier Pierre Delpech de Decazeville sans régulation
Le secrétaire de séance Le Maire, Serge SOULIE Olivier LANTUEJOU MAIRIE — 65 Route de la Planque — 12300 FLAGNAC Tél : 05 65 64 01 06 Email : mairie@flagnac.fr