Déliberation - 20160531

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Déliberation - 20160531 Document publié le Mardi 31 mai 2016 par la commune de Cescau. Lien du pdf (Déliberation - 20160531)Thèmes du document : Économie et finances, Consommateurs, Handicap et inclusivité, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CESCAU

Séance du 31 mai 2016

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Le 31 mai, le Conseil municipal s’est réuni.

Présents : Mmes/MM. Nadia BEAUSSART, Cyrille BOIRON, Bernard COUMEIGT DIT JACQUET, Sylvie ENCARNAÇAÕ, Philippe LACOSTE-LABRIT, Hervé LAFITTE (Maire), Thierry LAMARLERE, Sébastien LAMOUROUX, Alain MONLAU, Cécile CANDESSOUSSENS, Laurence SARRAT, Jérôme NARBARTE et David TOULOU.

Absents / excusés : Mme FERKI Lydia.

Secrétaire de séance : Mme Céline HELVERT.

* * *

Validation du compte rendu de séance du conseil municipal du 26 avril 2016 :

Validé à l’unanimité

Délibération : Attribution d’une indemnité de fonctionnement à un conseiller municipal :

Lecture de la délibération par Monsieur le Maire pour l’attribution d’une indemnité de 70,33€ brut au taux de 1.85% de l’indice à M. Boiron Cyrille compte tenu de sa délégation pour la gestion de location des salles communales.

Délibération adoptée : 12 pour 1 abstention 1 contre

Délibération : Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel :

Lecture de la délibération par M. le Maire

Délibération adoptée à l’unanimité

Délibération : Décision modificative n°2 au budget 2016 :

• Pour augmentation des crédits à l’article 21784 pour 88 € (opération 29). • Pour augmentation des crédits à l’article 21783 pour 2170 € (opération 29). • Pour augmentation des crédits à l’article 2312 pour 107,54 € (opération 27). • Pour augmentation des crédits à l’article 6574 (CESCAVIE) pour 85.00 € • Réduction des crédits à l’article 61558 pour 3 242,54 €.

Lecture de la délibération par M. le Maire : Adoptée à l’unanimité, 14 voix pour

Mmes BEAUSSART Nadia et ENCARNAÇAÕ Sylvie nous font une présentation du matériel retenu après consultation de plusieurs fournisseurs.

Précisions de la DM sur l’opération 29 de l’investissement du matériel informatique pour la bibliothèque financé à 40% par le Conseil Départemental. Délibération : Création d’une Maison d’Accueil Périscolaire et demande subventions :

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 27 août 2015 autorisant à lancer le projet d’étude de faisabilité de la MAM. Pour pouvoir bénéficier de subventions, le Conseil Municipal doit se prononcer sur la création de la MAM requalifiée Maison d’Accueil Périscolaire (MAP) afin de procéder aux travaux.

Lecture de la délibération par M. le Maire : Adoptée à l’unanimité, 14 voix pour.

Délibération : Adhésion au groupement de commande de la CCLO :

Afin de pouvoir bénéficier de tarifs préférentiels, sur l’achat de fournitures et divers matériels, la CCLO nous propose d’adhérer (sans obligation de commande) à un groupement de commande sur lequel la commune doit délibérer et conventionner.

Lecture de la délibération par Monsieur le Maire : 14 voix pour.

Questions diverses :

- Mme ENCARNAÇAÕ Sylvie évoque le thé dansant qui a eu lieu le dimanche 22 mai, très bon après- midi, bonne animation, mais petit regret sur la participation des gens du village… environ 50 personnes ont participé au total.

- La Société «Diamento » a sollicité la commune pour placer un distributeur automatique de pain sur le village en collaboration avec un boulanger local. Après discussion, un rendez-vous sera pris pour en savoir plus avec le commercial de la société et M. MARQUES José.

- Présentation d’échantillons de lames de bardage en fibro ciment (robuste et sans entretien) pour remplacer le bois autoclave (très dégradé) en façade de la salle polyvalente. Choix d’un coloris « gris bleu », au prix de 30 € / m². La pose sera effectuée par le service bâtiment de la CCLO.

- Apport de granulats réalisé par la commune : chemin rural Garlat.

- Rencontre le 24 mai avec M. SALLAVERIA, responsable voirie de la CCLO et son service, programmation de reprise de revêtement prévu courant juillet en Régie : sur les VC des chênes, Turon et Moulin Denis.

- Réparations effectuées par NOVELEC à l’église et à la salle polyvalente (éclairage, inters, alarme…).

- Un rendez-vous sera pris prochainement avec un architecte du CAUE pour avoir des conseils sur l’aménagement des vestiaires et du coin cuisine attenant à la salle polyvalente.

- Monsieur le Maire fait un compte-rendu des travaux qui seront effectués de septembre 2017 à mars 2018 chemin Lartigau et Chemin d’Ascos sur le renouvellement de la canalisation EP (eau potable) avec le Syndicat des 3 Cantons. A l’issue de la fin des travaux, un revêtement en enrobé sera réalisé en concertation avec la CCLO. Une étude d’enfouissement des réseaux (sur une portion restant à déterminer) est envisagée.

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* L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 23h05 *

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