Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - D256.2023
Arrêté - D397.2022
Arrêté - D305.2022
Arrêté - D416.2022
Arrêté - D432.2022
Arrêté - D237.2023
Arrêté - D257.2023
Arrêté - D206.2023
Arrêté - D253.2023
Arrêté - D231.2023
Arrêté - D252.2023
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - D252.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Économie et finances,
VILLE
DE BOIS-COLOMBES
N° D252 / 2023
Domaine : 1.1.1
Le Maire de Bois-Colombes, Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122-23 ;
Vu le code de l'éducation et notamment son article L.212-15 ;
Vu le code de la commande publique et notamment ses articles L. 2122-1 et R. 2122-8;
Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2020 qui donne délégation à Monsieur le Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
Vu l'offre remise pour la dévolution du marché relatif à une sortie avec des jeunes de 12à 17ans;
Vu le projet de contrat pour une réservation de sortie avec un groupe d'enfants en date du 17 juillet 2023 ;
Considérant que la Ville de Bois-Colombes se propose de favoriser le développement corporel, psychologique et social des jeunes ;
Considérant que la société PARC ASTERIX, sis à Plailly a présenté une offre économiquement avantageuse pour la Commune ;
DÉCIDE
Article 1 : De signer avec le Parc Astérix, sis à Plailly, un contrat pour une sortie avec un groupe d'enfants âgés de 12 à 17 ans et 3 accompagnateurs prévue le 17 juillet 2023.
Hôtel de Ville — 15, rue Charles-Duflos 92277 BOIS-COLOMBES cedex -— Tél. : 01 41 19 83 00 - Fax : 01 41 19 83 26 Article 2: Le coût total de la sortie est de 945 euros.
Bois-Colombes, le 3 juillet 2023
Le Maire 1
Vice-Président du/Dép fiément
des Hauts-de-Seine
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours à adresser à Monsieur le Maire de Bois-Colombes dans un délai de deux (2) mois à compter de sa publication, et d'un recours devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans les mêmes conditions.
Hôtel de Ville — 15, rue Charles-Duflos 92277 BOIS-COLOMBES cedex — Tél. : 01 41 19 83 00 - Fax : 01 41 19 83 26