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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15012024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
Séance du 15 Janvier 2024 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents
: M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Christophe COTTAREL, Adjoints au Maire.
MMES
Claire
ANDRIEUX,
Sylvie
CHASSAGNE,
Brigitte
FROMONT,
Caroline
PFLIEGER-LEGOUGE,
Frédérique
POINTON-
SCHOENAUER, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, J-P PILLON, Conseillers municipaux. Absent(s) excusé(s):
M. Marc SOLFOROSI (pouvoir donné à Mme C. ANDRIEUX) Frédéric VIENOT (pouvoir donné à M. le Maire)
Gille BRIENS (pouvoir donné à M. J-P PILLON) Secrétaire de séance
: M. F. PATIN
Date de la convocation
: 9 janvier 2024
Date de l’affichage
: 9 janvier 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la dé
lib
ération
:
Objet :
Approuvée / Rejetée
D202
4 _0
01
Délibération autorisant le recrutement d’agents sur des emplois occasionnels
Approuvée à l’unanimité
D2024_002
Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Approuvée à l’unanimité
D2024_003
Délibération autorisant l’adhésion au service fourrière animale de la SPA pour 2024 et 2025
Approuvée à l’unanimité
D2024_004
Délibération donnant mandat à la Présidente du CDG01 pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective pour les risques statutaires des agents
Approuvée à l’unanimité
D2024_005
Délibération portant organisation de l’accès à l’école SPINOSA
Approuvée à 12 voix POUR, 0 CONTRE et 3 ABSTENTIONS
D2024_006
Délibération portant refus de transfert du pouvoir de police de la publicité extérieure au président de la CCDSV
Approuvée à l’unanimité
D2024_007
Délibération portant création d’une commission communale pour l’élaboration d’un règlement local de publicité
Approuvée à l’unanimité
D2024_008
Retrait de la délibération n°D2023_058
Approuvée à 14 voix POUR, 0 CONTRE et 1
ABSTENTION
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 17/01/2024