Compte-Rendu - CR 09.06.2023

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Compte-Rendu - CR 09.06.2023 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hamonville. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09.06.2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE SEANCE

Séance du 9 Juin 2023 à 20 heures 30 minutes

MAIRIE

Présents :

M. VELLE PATRICE, M. GRIFFATON GABRIEL, M. GRIFFATON GAUTIER, M. GIRARD CHRISTIAN, M. LECLERE SEBASTIEN, M.CHENOT NICOLAS

Secrétaire de séance : M. LECLERE SEBASTIEN

Président de séance : M. VELLE PATRICE

1 — VALIDATION DU COMPTE RENDU DU 31 Mars 2023

Le Maire demande si le compte-rendu de la réunion du 31 Mars, appelle des remarques, interrogations ou modifications.

Aucune remarque n’est à formuler, le Maire demande alors aux conseillers présents de bien vouloir délibérer pour valider ce compte-rendu :

VOTE : Compte-Rendu validé à l'unanimité

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Le Maire demande si un conseiller veut remplir la fonction de secrétaire de séance, Mr LECLERE Sébastien se propose d'être le secrétaire pour cette séance. A l'unanimité, les conseillers valident, Mr LECLERE Sébastien est donc désigné secrétaire de cette séance.

2 — Désignations des délégués aux Elections Sénatoriales : Le Maire, indique qu'il n'avait pas le choix de la date de ce Conseil Municipal, en effet,la date du 9 juin 2023 est imposée aux communes poure se réunir, afin désigner les délégués qui seront appelés à voter pour les prochaines élections sénatoriales.

Il fait lecture des différents textes et documents pour expliquer le déroulement de ce point. Il rappelle que pour notre commune doit être élu 1 délégué titulaire et 3 délégués suppiéants Après avoir voté, à bulletin secret, les délégués, élus à l'unanimité sont - Titulaire Patrice VELLE

- Suppléants Sébastien LECLERE

Gautier GRIFFATON

Nicolas CHENOT

Les conseillers signent alors le procès-verbal qui est sans délai transmis à la Préfecture.

3 — Renouvèlement des Baux Ruraux :

Le Maire indique les baux ruraux sont échus depuis le 1% Janvier 2023, il propose alors aux Conseillers Présents de bien vouloir l'autoriser à les renouveler

VOTE : Accord à l’Unanimité

4- Renouvèlement du Bail de l’appartement :

Le Maire indique qu'il est nécessaire de renouveler le bail pour l'appartement communal, en effet l’article 3 de ce bail prévoyait une tacite reconduction limitée à 3 ans, ainsi ce bail est échu depuis le 30 Avril 2023, il propose alors aux Conseillers présents de bien l’autoriser à renouveler ce bail

Plus aucune remarque n’est formulée, le Maire lève alors la séance à 21h20

Fait à HAMONVILLE le 9 Juin 2023

Le Maire