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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS11042024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sécurité publique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 11 AVRIL 2024 à 19H00
N° TITRE VOTE 2024/04/11-01 Budget annexe Eau potable -Compte de gestion Adopté 2024/04/11-02 Budget annexe Eau potable- Compte administratif Adopté 2024/04/11-03 Budget annexe Eau potable -Affectation du résultat n-1 Adopté 2024/04/11-04 Budget annexe Eau potable- Budget primitif 2024 Adopté 2024/04/11-05 Budget annexe Eau potable -Définition de la durée d’amortissement des immobilisations
Adopté
2024/04/11-06 Budget communal -Vote du taux des impôts locaux 2024 Adopté 2024/04/11-07 Budget communal -Compte de Gestion Adopté 2024/04/11-08 Budget communal -Compte administratif Adopté 2024/04/11-09 Budget communal -Affectation du résultat n-1 Adopté 2024/04/11-10 Budget communal -Vote du budget 2024 Adopté 2024/04/11-11 Budget communal -Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024 Adopté 2024/04/11-12 Admission en non- valeur et créances irrécouvrables Adopté 2024/04/11-13 Subventions 2024 Adopté 2024/04/11-14 Prime aux médaillés du travail Adopté 2024/04/11-15 Achat de parcelles de terrain AD97-AD98 Adopté 2024/04/11-16 Cession à l’euro symbolique des parcelles AC230-AC231 à la commune Adopté 2024/04/11-17 Autorisation de participation au groupement de commandes du CDG59 pour l’assurance statutaire
Adopté
2024/04/11-18 Demande de subventions auprès du conseil départemental Adopté 2024/04/11-19 Dénomination des jardins familiaux Adopté 2024/04/11-20 Création d’un poste de gardien-brigadier de Police Municipale Adopté
Date d’affichage :15/04/2024
Mis en ligne le 16/04/2024 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 16 avril 2024, Le Maire
Bernard de NARDA