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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 16122025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 DECEMBRE 2025 à 18H30
N° TITRE VOTE
2025/12/16-01 Participation communale aux travaux organisés par le SIDEC Adopté
2025/12/16-02 Création d’un poste d’attaché principal Adopté
2025/12/16-03 Fixation du montant de la contre-valeur de la redevance pour la performance eau potable pour l’année 2026 Adopté
2025/12/16-04 Convention de déneigement 2026 - 2027 Adopté
2025/12/16-05 Avis sur une adhésion au CDG 59 Adopté
2025/12/16-06 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Communauté d’Agglomération de Cambrai Adopté
2025/12/16-07 Renouvellement convention d’occupation précaire d’un bureau au cabinet médical Adopté
Date d’affichage : 19/12/2025 Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 19/12/2025
Mis en ligne le 19/12/2025 Le Maire Bernard de NARDA