Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 16122025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2809
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 10042025
Déliberation - liste deliberation 17fev26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15042026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS19082024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS30052024 OK
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 17052023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 01032023
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Raillencourt-Sainte-Olle.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 13 AVRIL 2023 à 19H00
N° TITRE VOTE BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
2023/04/13-01 Compte de Gestion 2022 Adopté 2023/04/13-02 Compte Administratif 2022 Adopté 2023/04/13-03 Affectation du résultat Adopté 2023/04/13-04 Budget primitif 2023 Adopté
BUDGET COMMUNAL
2023/04/13-05 Vote du taux des impôts locaux 2023 Adopté 2023/04/13-06 Compte de gestion 2022 Adopté 2023/04/13-07 Compte Administratif Adopté 2023/04/13-08 Affectation du résultat Adopté 2023/04/13-09 Budget primitif 2023 Adopté 2023/04/13-10 Conditions d’amortissement des subventions d’équipements versées Adopté 2023/04/13-11 Subventions 2023 Adopté 2023/04/13-12 Tarifs 2024 - Taxe locale sur la publicité extérieure Adopté 2023/04/13-13 Remboursement arrhes salle des fêtes Adopté 2023/04/13-14 Tarifs des mercredis éducatifs - Modification de la délibération du 1er mars 2023 Adopté 2023/04/13-15 Autorisation donnée au Maire de déposer un dossier ASRDA et signer la convention à venir avec le département du Nord
Adopté
Date d’affichage : 25/04/2023
Mis en ligne le : 25/04/2023
Fait à Raillencourt Sainte Olle, le 25 avril 2023
Le Maire
Bernard de NARDA