Ordre du Jour - CM 2017 006 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2017 006 ODJ Document publié le Lundi 9 octobre 2017 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2017 006 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Consommateurs, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 9 octobre 2017

Ordre du jour

CM-2017-006-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 27 septembre 2017 (C6-2017-003)

• Décision modificative N°2 – 2017, Budget Ville (DEL-2017-070)

• Carte sociale – Extension (DEL-2017-071)

• Redevance d'occupation du domaine public par GRDF- Année 2017 (DEL-2017-072)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 13 septembre 2017 (C27-2017-004)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 21 septembre 2017 (C28-2017-004)

• Concours des maisons fleuries - Année 2017 (DEL-2017-073)

• Cession de 21 logements familiaux par la SA d'HLM Les Foyers à Aiguillon Construction (DEL-2017-074)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 28 septembre 2017 (C10-2017-002)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 14 septembre 2017 (C31-2017-003)• Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais (DEL-2017-075)

• Proposition de transfert des abribus du Conseil départemental du Morbihan vers la Commune (DEL-2017-076)

• Proposition de transfert des abribus vers Pontivy Communauté (DEL-2017-077)

• Demande de subvention pour l'amélioration de la qualité acoustique d'établissements publics accueillant de jeunes enfants (DEL-2017-078)

• Demande de financement de travaux de voirie par le fonds de concours de Pontivy Communauté (DEL-2017-079)

Commission d'appel d'offres

• Marché d'ouvrage de littérature pour les adultes (romans, nouvelles, poésie, théâtre, essais littéraires, histoire de la littérature), ouvrages destinés à la médiathèque, relance du seul lot n°1, les autres lots étant déjà attribués, 2017, 2018 et 2019 – Attribution du Marché (DEL-2017-080)

• Souscription des contrats d'assurances, Attribution du marché (DEL-2017-081)

• Marché de travaux de voirie, programmes 2018, 2019 et 2020 - Attribution du marché (DEL-2017-082)

Affaires diverses

• Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine au titre de l'année 2016 (DEL-2017-083)

• Convention de partenariat « Oh la Vache » (DEL-2017-084)

• Convention de partenariat Equi Pondi (DEL-2017-085)

• Indemnités de fonction de la Maire, des adjoints et des conseillers délégués (DEL-2017- 086)

• Composition des commissions (DEL-2017-087)

• Représentation de la ville dans les organismes extérieurs (DEL-2017-088)

• Modification de la composition de la commission d'appel d'offres (DEL-2017-089)

• Convention de partenariat « Ambassadonneur » - EFS (DEL-2017-090)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2017-091)Questions diverses