Ordre du Jour - CM 2015 006 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2015 006 ODJ Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2015 006 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Consommateurs, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 28 septembre 2015

Ordre du jour

CM-2015-006-ODJ

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2015 (C27-2015-004)

• Remboursement de frais engagés sur les séjours été 2015 (DEL-2015-103)

• Travaux d'aménagement des locaux de l'école Quinivet pour l'accueil des centres de loisirs 3-10 ans et 10-12 ans (DEL-2015-104)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2015 (C28-2015-004)

• Quartier d'habitat de Talin – Approbation du compte-rendu d'activité 2014 (DEL-2015- 105)

• Quartier d'habitat de Talin – Avenant n°3 à la convention d'aménagement avec EADM pour la réalisation de la ZAC de Talin (DEL-2015-106)

• Rue du Poitou – Cession à Madame Petitcorps de l'espace vert situé entre les parcelles AK 259 et AK 260 (DEL-2015-107)

• Rue Albert de Mun – Cession d'un chemin à la SCI Concorde (DEL-2015-108)

• Coët-er-Boper – Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 342 appartenant aux consorts Golvet (DEL-2015-109)

• Rue des Centaurées, straed ar Bokedoù-gurun – Rue des Valérianes, straed Louzaouenn-ar-c'hazh - Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (DEL-2015-110)

• Rue de la Source, straed ar Vammenn – Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (DEL-2015-111)

• Maison d'outre-l'eau, Ti Trandour – Dénomination d'un bâtiment (DEL-2015-112)• Concours des maisons fleuries année 2015 (DEL-2015-113)

• Convention avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne en faveur des économies d'eau (DEL- 2015-114)

• Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (DEL-2015-115)

Commission vie associative

• Convention de location d'un bureau 2, rue Jean-Claude Jégat (DEL-2015-116)

• Convention de location de la Maison de l'Octroi à Dihun Breizh (DEL-2015-117)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2015 (C30-2015-004)

• Saison culturelle 2015/2016 au Théâtre des Halles (DEL-2015-118)

• Commission culture et patrimoine, additif aux subventions de fonctionnement (DEL-2015- 119)

• Reversement d'une indemnité d'assurance à l'Harmonie Municipale (DEL-2015-120)

• Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles (DEL-2015-121)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 8 septembre (C31-2015-004)

• Accessibilité des ERP et des installations ouvertes au public - agendas d'accessibilité programmée (Ad’AP) (DEL-2015-122)

• Revalorisation des espaces publics du bourg de Stival - Demande de subvention au Conseil Départemental et de fonds de concours à Pontivy Communauté (DEL-2015-123)

• Convention de partenariat pour le projet de compteurs gaz communicants de GrDF (DEL-2015-124)

Commission d'appel d'offres

• Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des congrès, attribution des marchés de travaux- lots (DEL-2015-125)

• Marché de fourniture de livres pour la médiathèque et les établissements primaires publics – hors manuels scolaires – Attribution des lots (DEL-2015-126)• Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, avenants aux lots n°2, n°11 et n°13 (DEL-2015-127)

Affaires diverses

• Création d'une entente intercommunale entre les villes de Loudéac et de Pontivy (DEL- 2015-128)

• Modification des statuts de Pontivy Communauté, transfert de la compétence en matière « de PLU, de documents d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale » (DEL-2015-129)

• Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services de Pontivy Communauté et des communes membres incluant le schéma de mutualisation à mettre en œuvre pour la période 2015-2020 (DEL-2015-130)

• Création de l'établissement public social et médico social (E.P.S.M.S.) AR STER par fusion de l'E.P.S. La Vieille Rivière et de l'I.M.E. De Pontivy/Lanester (DEL-2015-131)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2015-132)

Questions diverses