Ordre du Jour - CM 2017 002 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2017 002 ODJ Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2017 002 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 6 mars 2017

Ordre du jour

CM-2017-002-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 21 février 2017 (C6-2017-001)

• Compte de gestion 2016 (DEL-2017-008)

• Compte administratif 2016 (DEL-2017-009)

• Compte administratif 2016, affectation de résultat (DEL-2017-010)

• Vote des taux (DEL-2017-011)

• Budget primitif 2017 (DEL-2017-012)

• Autorisations de programmes et crédits de paiements 2016 - 2019 (DEL-2017-013)

• Subvention CCAS (DEL-2017-014)

• Compte de gestion Talin 2016 (DEL-2017-015)

• Compte administratif Talin 2016 (DEL-2017-016)

• Budget primitif Talin 2017 (DEL-2017-017)

• Budget lotissement de Talin 2017, Evaluation du stock et provision (DEL-2017-018)

• Programme d'emprunt 2017 (DEL-2017-019)

Commission personnel

Compte-rendu de la réunion du 6 février 2017 (C9-2017-001)

• Mise en place du RIFSEEP (DEL-2017-020)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2017-021)

• Modification de l'emploi de chargé de mission en communication (DEL-2017-022)Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 9 février 2017 (C27-2017-001)

• Fusion école maternelle et école élémentaire Marcel Collet (DEL-2017-023)

• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2017 (DEL-2017-024)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 16 février 2017 (C28-2017-002)

• Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Débat sur les

orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (DEL-2017- 025)

• Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pontivy, Réduction et suppression

partielles de la marge de recul Avenue des Otages pour le projet d'aménagement d'un

camping d'intérêt communautaire (DEL-2017-026)

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2016 (DEL-2017-027)

• Prolongement de la rue des églantines– Acquisition d'une bande de terrain sur la parcelle cadastrée AL 312 appartenant à la société URBAN AMENAGEMENT (DEL- 2017-028)

• Boulevard Charles H. Kern - Boulouard Charles H. Kern, Modification à la liste des voies publiques et privées de la commune (DEL-2017-029)

Commission sport et loisirs

• Subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2017 (DEL-2017-030)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

• Conventions 2017 avec l'association L'Art dans les chapelles (DEL-2017-031)

• Convention d'utilisation d'un orgue à la Basilique Notre-Dame-de-Joie entre la Ville de

Pontivy, l'affectataire et Pontivy Communauté (DEL-2017-032)

Commission information et communicationCompte-rendu de la réunion du 7 février 2017 (C33-2017-001)

Commission d'appel d'offres

• Marché de travaux pour la rénovation des espaces intérieurs au palais des Congrès, avenant n°3 au lot n°12 (DEL-2017-033)

• Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou – avenant n°2 (DEL-2017-034)

Affaires diverses

• Création d'une commission extra municipale pour le réaménagement de la Rue Nationale (DEL-2017-035)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2017-036)

Questions diverses