Ordre du Jour - CM 2017 003 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2017 003 ODJ Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2017 003 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 15 mai 2017

Ordre du jour

CM-2017-003-ODJ

Commission finances

• Travaux programme d'investissement Ville, Réalisation emprunt (DEL-2017-037)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2017 (C27-2017-002)

• Écoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2017 (DEL-2017-038)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2017 (C31-2017-001)

• Cession à la commune de La Prénessaye (DEL-2017-039)

• Rue du Poitou – Cession à Madame Nicole Madec-Cousin d'une partie de l'espace vert situé entre les parcelles cadastrées AK 259 et AK 260 (DEL-2017-040)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 27 avril 2017 (C29-201-001)

• Subventions aux associations, Année 2017 (DEL-2017-041)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2017 (C10-2017-001)

• Subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) deKério, Année 2017 (DEL-2017-042)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 13 avril 2017 (C30-2017-001)

• Festival de musiques – programmation 2017, Contrats avec les artistes (DEL-2017-043)

• Saison culturelle 2017/2018 au Palais des congrès (DEL-2017-044)

• Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le jeudi 27 juillet 2017 (DEL-2017-045)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2017 (C31-2017-001)

• Convention avec la gendarmerie pour la mise à disposition de la balayeuse (DEL-2017-046)

Comité de pilotage Agenda 21

Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2017 (C13-2017-001)

Affaires diverses

• Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués (DEL-2017- 047)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2017-048)

Questions diverses