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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 aide au voyage alsace college la fouillade
Document publié le Mardi 15 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 aide au voyage alsace college la fouillade)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2025
Publié
le
16/04/2025
S
L Gr
ID
: 081-200040905-20250416-150425_1_2-DE
\
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
has
V)
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
EP
SEANCE
DU 15 AVRIL 2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 15
avril
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 8 avril
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle
des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
41
Voix
délibératives
46
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
41
Titulaires
présents
: 41
(du
début
au
point
3.43),
38
(du
point
4 à 5.2),
37
(du
point
5.3 à
la fin)
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis,
BALARAN
Jean-Marc
(jusqu’au
point
3.43),
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne
(jusqu’au
point
3.43),
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET Jean-
Louis
(pouvoir
de
SCHULTHEISS
Pierre),
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain
(pouvoir
de
TESSON
Régis),
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
de
REDO
Aline),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
5.2),
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent
(jusqu’au
point
3.43),
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SELAM
Fatima,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 14
(du
début
au
point
3.43),
17
(du
point
4 à 5.2),
18
(du
point
5.3
à la fin)
BALARAN
Jean-Marc
(à
partir
du
point
4),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne
(à
partir
du
point
4),
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
SAN
ANDRES
Thierry),
HAMON
Christian,
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
5.3),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
RECOULES
Vincent
(à
partir
du
point
4),
REDO
Aline
(pouvoir
à
MERCIER
Roland),
SCHULTHEISS
Pierre
(pouvoir
à BOUSQUET
Jean-Louis),
SOURDIN
Anne,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis
(pouvoir
à
MAFFRE
Alain),
TOUZANI
Rachid,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
15/04/2025-1.2
AIDE
AU
VOYAGE
EN
ALSACE
DU
2 AU
6 JUIN
2025
COLLEGE
FRANCIS
CARCO
LA
FOUILLADE
Monsieur
le
Président
donne
lecture
à
l’Assemblée
du
courrier
relatif
à l’organisation
d’un
voyage
scolaire.
Il rappelle
les
éléments
des
statuts
et
conformément
à
ces
derniers,
précise
que
le conseil
peut
accorder
une
aide
financière
à hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à 30
€/élève.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
-— Délibération
n°
1.2
dl Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2025
Publié
le
16/04/2025
S
LG
ID
: 081-200040905-20250416-150425_1_2-DE
Le
montant
de
l’aide
tient
compte :
-
du
prix
du
séjour
restant
à
la charge
de
la famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
dela
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le nombre
d'élèves
ressortissants
du
territoire
de
la Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala.
Prix
du
séjour
: 400€/élève,
Nombre
d'élèves
inscrits
: 3
NOM
JPRENOM
[COMMUNE
RESIDENCE
B,
MONTIRAT
BI
MONTIRAT
M
MONTIRAT
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
l'octroi
de
l’aide
totale
de
90€
(3
x 30€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage.
Les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
prévisionnel
2025.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
yté
de
œ
D
£
2
7
£
R
u
Gaz
8M0
D
Q
®
S)
N
Mausin
Ÿ
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
- Délibération
n°
1.2
2