Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 13 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars
Convocation - convocation cm du 13 avril
Déliberation - liste des deliberations du 9 fevrier
Déliberation - liste des deliberations du cm du 13 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 15 juin 2026
Compte-Rendu - reunion du 13 fevrier2017
Déliberation - liste des deliberations 12 janvier
Déliberation - Liste des deliberations AVRIL 2026
Déliberation - liste deliberations du 13 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarzé Villages.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 13 avril)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
TGS COMMUNE DE JARZE VILLAGES
Liste des délibérations
Réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2026
N°DEL13042026027 - Cession d’une parcelle Adoptée par 22 votes POUR, 1 vote CONTRE et 4 abstentions
N°DEL13042026028 - Devis de mission pour le permis
d'aménager du parking de la future boulangerie
Adoptée par 21 votes POUR, 2
CONTRE et 4 abstentions
N°DEL13042026029 - Cession de la parcelle cadastrée
025b177 - Ancienne station d'épuration de Beauvau
Adoptée à l'unanimité
N°DEL13042026030 -Cession des parcelles cadastrées
ZX116, 117 et 118, route des Gourbeilleries à Jarzé
Adoptée à l’unanimité
N°DEL13042026031-Renouvellement du contrat
d’éco-pâturage de la commune déléguée de Beauvau
Adoptée à l'unanimité
N°DEL13042026032 - Contrat avec la compagnie le
Nouveau Théâtre Populaire Adoptée à l’unanimité
N°DEL13042026033 - Création d’un poste d’ATSEM et
suppression d’un poste d’Adjoint technique territorial Adoptée à l’unanimité
N°DEL13042026034 - Convention de mise à
disposition d’un agent communal à la CCALS Adoptée à l'unanimité
N°DEL13042026035 - Nomination des référents au
Syndicat Mixte du Bassin de l’Authion et de ses
Affluents (SMBAA)
Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Mairie de Jarzé Villages
11, rue de la mairie - Jarzé
49140 JARZÉ VILLAGES
02 41 95 40 03 | mairie@jarzevillages.fr
wuww.jarzevillages.fr