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Compte-Rendu - compte rendu du 13 novembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 16 decembre 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 4 juillet 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 4 juillet 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
1. Emploi contractuel de Cheffe / Chef de projet « Action Cœur de Ville et optimisation des financements extérieurs » - Renouvellement de contrat
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
2. Concession de distribution publique de gaz – Compte-rendu d’activités 2022
3. « Domaine Touristique du Surgié » - Bilan annuel d’exploitation 2022
ÉDUCATION ET VIE SOCIALE
4. Collège et Lycée Jeanne d’Arc – Convention de mise à disposition d’équipements sportifs
ENVIRONNEMENT
5. Réaménagement global du site du Surgié : Délégation de maîtrise d’ouvrage au Syndicat mixte Célé Lot Médian
6. Société Publique Locale Agence Régionale Énergie Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) – Modification des statuts
7. Premiers résultats de la politique municipale de sobriété énergétique
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
8. Solidarité et soutien de la Ville de Figeac suite au séisme au Maroc et aux inondations en Lybie – Réaffectation de l’aide financière
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
9. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain 2021/2025 – Attribution de primes communales
10. Opération « Façades Figeac Cœur Historique » – Convention 2023 de partenariat avec le Département du Lot
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
11. Soutien au commerce – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Figeac Cœur de Vie pour les animations de fin d’année
GESTION DES RISQUES
12. Avis du Conseil Municipal concernant le système d’information sur les anciennes mines de Planioles
QUESTIONS DIVERSES