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Convocation - convocation
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Compte-Rendu - CR CM 05 06 26
Convocation - Convocation
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Humanitaire,
LES AIX D’ANGILLON, le 14 septembre 2022
Le Président de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous convier à la séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry qui se tiendra :
Jeudi 22 septembre 2022
à 18H30,
La Tour de Vesvre
Hameau de la Tour
18250 NEUVY-DEUX-CLOCHERS
Pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-dessous, et pour lesquelles une note de synthèse est jointe à la présente.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 juillet 2022
ADMINISTRATION GENERALE
1. Attribution du marché à procédure adaptée « location et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions et imprimantes »
EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
2. Approbation de la modification en cours d’exécution n°1 du marché à procédure formalisée de concession des services publics de l’eau potable - lot n°1
3. Approbation de la modification en cours d’exécution n°1 du marché à procédure formalisée de concession des services publics de l’assainissement collectif - lot n°2
4. Attribution du marché à procédure adaptée de travaux « Accord cadre pour petit travaux d’alimentation en eau potable (AEP) et eaux usées (EU) et interventions pour réparation » 5. Approbation de la convention passée entre INFRACOS, la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et la Société SAUR pour l’exploitation d’un réservoir
ENVIRONNEMENT
6. Approbation de la convention d’indemnisation relative au bon de commande n°3 du marché de fourniture, installation et maintenance des contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés – Lot n°3 – Passé entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et l’entreprise SULO France
7. Approbation du contrat de rachat, évacuation et recyclage des journaux, revues, magazines (sorte 1.11) issus de la collecte sélective passé entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et la société C.T.S.P Centre
BÂTIMENTS
8. Attribution du marché concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de loisirs aux Aix d’Angillon
TOURISME
9. Centre Céramique Contemporaine La Borne – Approbation de la programmation 2023 10. Centre Céramique Contemporaine La Borne – Approbation du prix de vente du livret Haguiko 11. Centre Céramique Contemporaine La Borne – Approbation du tarif Grands Feux 2022 12. Tourisme – Dispositif It’s Wine Time -Approbation d’un reversement aux intervenants
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
13. ZAC de Bois Blanc – Approbation de cessions de terrains
14. Approbation de l’avenant n°2 à la convention de partenariat du 5 juillet 2019 passée entre la Communauté de Communes et le Conseil Régional Centre Val de Loire
PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE
15. Approbation de la modification en cours d’exécution n°2 du marché à procédure formalisée « Préparation, livraison et service de repas en liaison froide pour le service de restauration des centres de loisirs et des crèches »
16. Construction d’un centre de loisirs aux Aix d’Angillon – Demande de subvention après de la CAF du Cher
FINANCES
17. Budget principal 2022 – Approbation de la décision modificative n°2
18. Budget centres de loisirs 2022 – Approbation de la décision modificative n°1
RESSOURCES HUMAINES
19. Création de deux missions d’adjoint d’animation aux centres de loisirs dans le cadre d’activités accessoires
20. Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry auprès de la commune de Rians
21. Approbation des conventions de mise à disposition des agents de la commune d’Allouis exerçant une partie de leurs fonctions au centre de loisirs
22. Modification du tableau des effectifs