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Déliberation - SKM C25822071809150
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Chapelle-d'Aligné.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C25822071809150)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Justice et droit,
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Clargerie
DU 11 JUILLET 2022
Délibération n° | Proposition de vente d'un | Examiné le 11/07/2022 | REFUSÉE
46 terrain à la commune
Délibération n° | Participation aux frais de | Examiné le 11/07/2022 ACCEPTÉE
47 scolarité Classe Ulis
Délibération n° | Participation aux frais de | Examiné le 11/07/2022 | REFUSÉ 48 scolarité école Sacré-
cœur La Flèche |
Délibération n° Dénomination « les Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTEE
49 Tilleuls »
Délibération n° Dénomination « les Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE
50 Peupliers »
Délibération n° | Délibération de relevé des | Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE
51 concessions cimetière
Délibération n° | Diminution temps de Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE 52 travail contrat titulaire
Délibération n° | Adhésion à l'association | Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE
53 « maison fissurée »
Délibération n° | Augmentation temps de | Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE 54 travail adjoint
administratif |
Délibération n° Augmentation temps de | Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTEE 95 travail adjoint technique
Délibération n° Augmentation temps de | Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE 56 travail adjoint technique |
Délibération n° Tarifs exceptionnels Examiné le 11/07/2022 | ACCEPTÉE 57 location salle de la
Pour extrait conforme Le 12 juillet 2022
Le Maire, P. DESLANDES