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Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Olivet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil municipal du 30 septembre 2024 - Ordre du jour
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Conseil Municipal
du lundi 30 septembre 2024
19 heures 00
ORDRE DU JOUR ____________________________
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024
Délibérations :
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - APPROBATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
5. MOBILITÉ ET SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
6. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL FRÉRY SERVICES
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
7. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
8. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2023 - INFORMATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
9. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N° 5 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ Conseil municipal du 30 septembre 2024 - Ordre du jour
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10. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. ENVIRONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT - APPROBATION
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
12. FINANCES - RAPPORT DE LA CLECT 2024 - AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
13. FINANCES - APPROBATION CONVENTION VILLE / CCAS - AIDES ALSH Rapporteur : Vivianne YAYENDE
14. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS HLM SITUÉS 76 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
15. FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 38 LOGEMENTS SITUÉS 2033 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY
16. FINANCES - FOULÉES ROSES - PRÉCISION DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL_2024_06_11 - APPROBATION Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
17. ENFANCE ET FAMILLE - RENOUVELLEMENT DE LA “CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE” CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D'EMPLOIS NON PERMANENTS - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
20. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
21. QUESTION ORALE RELATIVE AU BILAN DE L’OUVERTURE DOMINICALE DE LA BIBLIOTHÈQUE (Dominique RAGON, A gauche pour Olivet)
22. QUESTION ORALE RELATIVE À LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE (Gil DE SOUSA, Olivet près de vous et Dominique RAGON, A gauche pour Olivet)