Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D07 Constitution de la commission des finances
Déliberation - D06 Deliberation constitution des commissions comm
Déliberation - 99 DE D50 Constitution de la commission sport
Déliberation - 99 DE D51 Constitution de la commission democratie
Déliberation - 99 DE D52 Constitution de la commission communale
Déliberation - 99 DE D35 Constitution de la commission du groupem
Déliberation - D14 Constitution de la commission Urbanisme
Déliberation - D15 Constitution de la commission Travaux
Déliberation - 99 DE D49 Deliberation portant designation du refe
Déliberation - D16 Constitution de la commission des affaires sco
Déliberation - 99 DE D49 Constitution de la commission culture
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE D49 Constitution de la commission culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
‘|
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
028-212801401-2026051
8-D49-05-2026-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
22/05/2026
Publication
: 22/05/2026
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
MAI
2026
DATE DE CONVOCATION
:
7/05/2026
DATE D'AFFICHAGE
:
20/05/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
Lundi
18
mai
à 20h30,
Les
membres
du
Conseil
municipal
de
La ville
d'Épernon
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
BOUR,
Maire.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
PRESENTS
POUVOIRS
VOTANTS
ABSENTS
29
25
&
29
LB/TD
N°
2026/49
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
CULTURE
Étaient
présents
: Loïc
BOUR,
Julie
KLEINPOORT,
Benoît
DROUET,
Hélène
CAILLÉ-CAYZAC,
Jérémy
MAIRE,
Marie-France
CAUSSIN,
Laure
DALIGAUX,
Gildas
SERVIERES,
Marc
DÉQUICK,
Dominique
CROIZET,
Dominique
BROSSIER,
Cendrine
CHERGUI,
Sébastien
BAUDOIN,
Alexandra
DUFAU,
Lydie
DALIGAUX,
Cyrille
ANDRIEU-LACU,
Mathias
GARNIER,
Catia
RIBEIRO-KUNTZ,
Adelina
BOUILLY,
Julien
RICHER,
Abdoul
THIAM,
Manon
CROIZET,
François
BELHOMME,
Stéphane
LEMOINE,
Armelle
THÉRON-CAPLAIN Représentés : :
Ozan
ERGIN,
pouvoir
à Hélène
CAILLÉ-CAYZAC
-
Sandrine
CLOTEAUX,
pouvoir
à
Alexandra
DUFAU
-
Béatrice
BONVIN-GALLAS,
pouvoir
à
François
BELHOMME
-
Dominique
BONNET,
pouvoir
à Armelle
THÉRON-CAPLAIN
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
BAUDOIN
Vu
la délibération
n°
2026/06
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026,
Considérant
la
nécessité
de
constituer
une
commission
culture
en
raison
du
renouvellement
des
conseillers
municipaux
Lors
des
élections
du
15
mars
2026,
Monsieur
le
Maire
propose
la
constitution
de
La
commission
culture
comme
suit :
nf
VILLE
D'ÉPERNON
|
LL
8 Rue
du
Général
Leclerc
- 28230
ÉPERNON
Petites
Cités
de
Caractère
02
37
83
40
67
-
www..ville-epernon.fr+t+ #
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
028-212801401-2026051
8-D49-05-2026-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
22/05/2026
Publication
: 22/05/2026
Culture
&
Vice-Président
:
M.
Gildas
SERVIERES
Benoît
DROUET
Cyrille
ANDRIEU-LACU
Alexandra
DUFAU
Sébastien
BAUDOIN
M.
François
BELHOMME
Une
seule
liste
ayant
été
présentée,
conformément
à
l'article
L2121-21
du
CGCT,
La
nomination
prend
effet
immédiatement.
Sur
l'exposé
présenté,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
composition
de
la
commission
culture
comme
susvisée.
Secrétaire
de
séance
Sébastien
Baudoin
:
ire
pe DA
Fait
et
délibéré
à
Épernon,
le
18
mai
2026
Le
Maire,
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
d'Orléans
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
5a
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Petites
Cités
de
Caractère
VILLE
D'ÉPERNON
02
37
83
40
67
—
wwwville-epernon.fr
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON