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Déliberation - 2023 010 Attribution de Subventions AUX Associations et Organismes Divers 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 010 Attribution de Subventions AUX Associations et Organismes Divers 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française
Département du Loiret
NE MAUR
Maire
4 ble, avenue de la Libération
45700 VILLEMANOEUR
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
29 25 26
Vote
Pour : 26
Contre : O
A la majorité
Abstention : 2
Acte rendu exécutoire après dépôt
en SOUS-PREFECTURE DE
MONTARGIS
Le : 07/03/2023
Et
Publication du : 07/03/2023
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le EE
ID : 045-214503385-20230307-2023 010-DE
f it
Extrait du Registre des Délibérations
de la Commune de Villemandeur
séance du Mardi 28 Février 2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 28 Février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit Février à 20 heures 30 minutes, le Conseil
Municipal de la Commune de Villemandeur s'est réuni à l'Hôtel de Ville, lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame SERRANO Denise,
Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, Fordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers
municipaux le 20/02/2023.
Présents: Mme SERRANO Denise, Maire, M. TOURATIER Claude, Mme
GADAT-KULIGOWSKI Brigitte, M. COULON François, M. SIMON Patrice, M. DUPORT Jean-François, Mme DE MEDTS Michelle, M. LEMAIRE Jean-Claude, Mme CANGE Josiane, M. MICHELAT Jean-François, M. PRIGENT André, Mme BALOCHE Nicole, Mme BELLOT Élisabeth, Mme PASQUET Christine, Mme GANNAT Fanny, M. DEPOND Jean-Michel, Mme CHARLET Audrey, M.
MASSONNEAU Philippe, Mme MEUNIER Syivie, M. MAHE Bernard, M.
GUIRAUD Laurent, M. PRIOU Éric, Mme DUCHESNE Adeline, Mme ADRIEN- CAMUS Catherine, M. LOMBARD Daniel
Excusés ayant donné procuration : Mme DOUCET Denise à Mme SERRANO
Denise, M. LINARD Alain à M. TOURATIER Claude, Mme SALIS Alexandra à
Mme CHARLET Audrey
Absente : Mme LECONTE Catherine
A été nommée secrétaire : Mme DUCHESNE Adeline
LES a
2023-010 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS POUR L'EXERCICE 2023
permettre à
Chaque année, le Conseil Municipal décide de l'attribution de subventions aux associations et organismes divers.
Vu les demandes de subventions,
La commission vie associative s’est réuni à plusieurs reprises les 18, 22 et 25 janvier pour x
certaines associations de venir présenter leur projet associatif. La commission s'est également réunie le 8 février pour examiner l'ensemble des demandes de subventions.
En conséquence, la commission propose au Conseil Municipal de décider pour l'exercice
2023 d’accorder les subventions suivantes aux associations :
Page 115 > Associations Mandoraises :
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le CET
ID : 045-214503385-20230307-2023 010-DE
Montant
5 Avis Commission Montan ri Subvention Demande subvention 2023 bventi £ P “e En Ne prend Résultat d ! £ Fe 1 Organisme accordée subvention Rails Re = L = re n | P3S part au ns S Ke } U 2022
2023 EPP OSÉEP 5 UE vote |" commission vote ts sur
facture
Prestation Prestation Prestation annuell
ADAPAGE ee annuelle | entretien des cepec à l'unanimité d'entretien des | d'entretien des € = spaces a lunanimi espaces verts espaces verts ve
AMHANDA Er du ae
SPORT/USMM | 3000,00€ £ AU 8 000€ à l'unanimité
FAND Handball
AMICALE DE Maintien de la a né PÉTANQUE 750,00 € 1 000,00 € subvention à 750€ 750 € à l'unanimité
CATAM 500,00 € 500,00 € RIT En 500 € à l'unanimité
, à la Majorité Maintien de la Mme Meunier
CONITÉDES 17 000,00 € 18 500,00 € subvention 17 000 € M. Simon CRUE 17 000€ M. Touratier PRIOU)
DAIKATO RYU 300,00 € ee LE 300€ à l'unanimité
ESEMIELEE Maintien de la SOLIDAIRES 500,00 € 500,00 € subvention à 500€ 500 € à l'unanimité
UNRPA
ENTRACT 100,00 € 200,00 € Mantien de Eure 100 € à l'unanimité
Proposition du maintien
de financement à 8500€
+ 750€ pour le projet
SE stade de France. NT imité CLUB 8 500,00 € 13 000,00 € Proposition d'accord de 9250 € 1500 € à l'unan
MANDORAIS financement de 1500€
de matériels (refus pour
les friteuses,.…)
Proposition de
. ME panens subventionnement de Neépencant des 00€ dont 300€ sur . once parents d'élèves 1 000,00 € 600,00 € nain dé la 600 € M. Guiraud à l'unanimité
du Collège Lucie facture d'impression des Aubrac flyers
GYM Proposition du maintien à l'unanimité
HARMONIE 10090 00.00€ | Le financement à 400€ 400 €
GYM LOISIRS Proposition du maintien M.Touratier | à l'unanimité
Villemandeur 300,00 € 400,00 € de financement à 300€ 300 €
Proposition de maintien Ne ne KOUSAI JUDO 500,00 € 1000,00€ | nee one 500 € à l'unanimité
LES AMIS DES . Proposition de maintien Mme à l'unanimité ECOLES 400,00 € 1 000,00 € de financement à 400€ 400 € Duchesne MANDORAISES
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Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le
LE
ID : 045-214503385-20230307-2023 010-DE
Proposition du maintien
du subventionnement
de 5000€ + 1000€ pour
les abonnements avec
clause de suspension sur
5000€ détails des comptes par
et achat de section et affectation de
matériel ; 5000€ + tir à k subrention , Proposition de
1100€ MJC de 300, subventionner la prise Mme Bellot ESCALADE; tie | mobilier salle | en charge financière de 2500 € ,
à l'arc 500€; | 3;escalades | l'éducateur sportif du +10 500 € sr bibliothèque 1200 et basket pour 3500€ par 9 500 € (reliquats nie A "| à l'unanimité 1000€ pour 2500€ + an factures ; abonnement et divers Prise en charge de basket) M. Mahé livres (vga...) l'achat des livres pour
: . 8000€ d'occasion; 1000 1e DT: Proposition du maintien
matériel yoga de prise en charge de
400€) 2500€ de factures
d'équipement tir à l'arc,
escalade...
reliquat de factures 2021
et 2022 de l'éducateur
basket (10500)
Proposition maintien
subvention à 1000€ de
RING fonctionnement + 1000€ es MANDORAIS 1 000,00 € 3 000 € GALA + prise en charge 2 000 € 600,00 € à l'unanimité
factures cordages pour
600€
SOCIETE use en cour:
MYCOLOGIQU 250,00 € cire -
E DU GATINAIS
Proposition de maintien
2400 + du financement à 1000e
TT NCPAL 1 000,00 € remplacement + prise en charge 1 000 € 1 600,00 € à l'unanimité serrure 1600€ changement serrure
pour 1600€
UNION
NATIONALE DES Proposition de maintien Mme Bellot,
COMBATTANTS - 250,00 € 950 € du financement à 250€ 250 € M. à l'unanimité
section Massonneau
Villemandeur
PHOTO CLUB association 100,00 € : -
MANDORAIS dissoute
pas de
CHORES FANS 400,00 € demande 2023
Proposition du maintien
MUSIK AIR 17 000,00 € 20 000,00 € de financement à 17 17 000 € à l'unanimité 000€
Association
florale proposition de an us. horticole du pas de demande 200,00 € financement à 200€ 200 € à l'unanimité
Gâtinais
. proposition de an 4 Diabolobus pas de demande 500 € financement à 500€ 500 € à l'unanimité
proposition de FT ARE Squash pas de demande 950 € financement à 500€ 500 € à l'unanimité
TOTAL 69550 € 16 700 € ® C
Page 3/15 > Associations hors commune :
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Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le
EE CULMLS
ID : 045-214503385-20230307-2023 010-DE
: . ! ; Ne prend , . Domaine subvention Demande commentaire
Avis Résultat du Organisme Nos. Fe
pe pas part d'action 2022 subvention 2023 s Commission
vote au CM
au vote
i |
AMICALEDES | on marie ANCIENS COMESnt 50,00 € 100 € 50 € à l'unanimité
MARINS Rare de la marine
une
| activité
bénévole et
| gratuite au
service de la |
BIBLIOTHEQUE population
S SONORES D pour mal et 100,00 € 160 € 100 €
à l'unanimité | ORLEANS non voyants,
handicapés
moteurs et
lutte contre la
dyslexie
ES AE as de dossier RETRAITES DE | P
ri refus p recu Ste ;
FASNGE retraités SNCF
| LES CORBEAUX Bicivérsirel ét
financement
GATINAIS ornithologie 200,00 € 200 € accordé par 0€
- NATURE Ë
l'AME LOIRET gestion et
NATURE protection des
à l'unanimité
ENT .
espèces
proposition
d'attribution 70€ par enfant
. de 70€ - ne:
pupilles de scolarisé dans
l'enseignement montant SOMME POUF un : PEP 45 |
refus ue Le enfant P à l'unanimité public du indéterminé
Le établissement
Loiret scolarisé en géré par les
: MFR car 1 | PEP 45 jeune est suivi
en SESSAD
fédération
nationale des
ES modification
SECTION ACPG | prisonniers de 100 € 100 € autorisation de 100 € à l'unanimité CATM guerre et
ratuité
combattants :
Algérie Tunisie
Maroc
Promouvoir les
activités de
SOURIRE ET loisirs des as de dossier
VIVRE personnes 50 € p recu 0€
- ENSEMBLE âgées
à
hébergées en
EHPAD, UHR...
USM rate FUSION
MONTARGIS FE 300 € 8 000 € AMHANDA cf 0€
. HANDBALL
ligne amhanda
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Reçu en préfecture le 07/03/2023 LUE
CCE
Publié le
ID : 045-214503385-20230307-2023 010-DE
FEDERATION as de as de dossier DES AVEUGLES social P p 0€ - montant reçu DE France
Association
Française des social 50 € pas de dossier 0€ :
Sclérosés en reçu
Plaques
Secours
Populaire social 100 € pas de dossier 0€ _
Français du reçu
Montargois
reçu 8/12. En
£ Î . t L Era Ratio social 50€ 250 € attent e de 0€ à l'unanimité routière réception du
projet
association
des social pas de | montant | 0€ .
conciliateurs demande indéterminé
de justice
Les Petits _. 4 résidents
frères des social p 500 € Mandorais 100 € à l'unanimité demande : pauvres concernés
Ligue contre le social refls pas de dossier 0€ _
cancer reçu
TOTAL 470 € =
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 07/03/2023
Le Secrétaire de Séance,
Adeline DUCHESNE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa
publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
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Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le:
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