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Déliberation - 2023 022 Subventions aux associations et organismes divers 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 022 Subventions aux associations et organismes divers 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Culture et patrimoine,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
NORD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE HERGNIES
59199
Séance du 13 avril 2023
27 18 13
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Conseil
Municipal et en
exercice
Présents Qui ont pris part à la
délibération
Date de la convocation
Date d'affichage
Acte rendu exécutoire après dépôt en
Préfecture
le 20/04/2023
et publication,
du 20/04/2023
ou notification
du
07/04/2023
13/04/2023 Date :
Présents :
Marie-Claude BAILLEUL, Bernard BOURLET, Jean DANGLETERRE, Chantal DOULIEZ, Bruno KOPCZYNSKI, Abel MERCIER – Adjoints
Maurice DENIS, Alain BLANCHART, Marie-Pierre SLATKOVIE, Pasquale CARIDI, Dominique LAMBERT, Frédéric VINCHENT, Séverine CLEMENT, Cédric WAWRZYNIAK, Sandrine DUMONT, Antoine RICHARD, Christelle GALLIEZ – Conseillers Municipaux
Absents ayant donné pouvoir :
Françoise GRARD qui donne pouvoir à Abel MERCIER
Anne VILLAIN qui donne pouvoir à Antoine RICHARD
Corinne DERNONCOURT qui donne pouvoir à Bruno KOPCZYNSKI Didier GODMEZ qui donne pouvoir à Cédric WAWRZYNIAK
Séverine STIEVET qui donne pouvoir à Frédéric VINCHENT
Betty VREVIN qui donne pouvoir à Chantal DOULIEZ
Julie DI-CRISTINA qui donne pouvoir à Marie-Claude BAILLEUL
Absents :
Laurent SIGUOIRT
Virginie VAN VOOREN
A été nommée secrétaire de séance : Séverine CLEMENT
L'an deux mille vingt trois
et le 13 avril
à 19 heures 00
le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de : Jacques SCHNEIDER
Objet : Subventions aux associations et organismes divers 2023
2023-022 Numéro :
En application des dispositions de l’article L. 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget. Toutefois, pour les subventions dont l’attribution n’est pas assortie de conditions d’octroi, le conseil municipal peut décider :
1) d’individualiser au budget les crédits par bénéficiaire,
2) d’établir, dans un état annexé au budget, une liste des bénéficiaires avec, pour chacun d’eux, l’objet et le montant de la subvention.
Pour plus de transparence, il est proposé d’opter pour la seconde disposition et d’établir un état annexé au budget comportant la liste des bénéficiaires, l’objet et le montant de la subvention.
Les élus du conseil municipal membres des associations concernées par le vote d’une subvention ne prennent pas part au vote.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment des articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-7,
07/04/2023
Publication sur le site internet
Le 07/06/2023 2
Vu l’arrêté relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 des communes et de leurs établissements publics budgétaires,
Vu les différentes commissions thématiques qui se sont réunies le premier trimestre 2023,
Vu les commissions finances du 13 février et du 03 avril 2023
Mesdames Françoise GRARD (pouvoir à monsieur Abel MERCIER), Corinne DERNONCOURT (pouvoir à Monsieur Bruno KOPCZYNSKI), Anne VILLAIN (pouvoir à Antoine RICHARD) et Monsieur Cédric WAWRZYNIAK ne prenant pas part au vote car membres du Hergnies Athlétique Club (HAC), Messieurs Bernard BOURLET, Maurice DENIS, Jean DANGLETERRE et Abel MERCIER ne prenant pas part au vote car membres de l’association marché de l’Oson,
Mesdames Françoise GRARD (pouvoir à Monsieur Abel MERCIER), Corinne DERNONCOURT (pouvoir à Monsieur Bruno KOPCZYNSKI), Sandrine DUMONT et Monsieur Abel MERCIER ne prenant pas part au vote car membres de l'association Loisirs en Vacances, Monsieur Frédéric VINCHENT ne prenant pas part au vote car membre de l'association Oson La Nature,
Mesdames Chantal DOULIEZ et Marie-Pierre SLATKOVIE ne prenant pas part au vote car membres de l'association Art et Culture.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
A l’unanimité par 13 voix pour,
D’approuver l’inscription au budget primitif 2023 des subventions (article 65748) et leur versement aux associations et établissements nommés ci-dessous,
De charger Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Il est précisé que ces subventions aux associations sont également en annexe du BP 2023 qui sera soumis au vote.
Subventions de fonctionnement aux Associations et certains organismes divers - EXERCICE BUDGETAIRE 2023
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Club De Voile D'Amaury 500,00 € 800,00 € 500,00 €
Union Sportive D’ Hergnies (Foot) 2 500,00 € - € - €
Tennis De Table Hergnies 800,00 € 1 000,00 € 800,00 €
Local Unique (Colombophiles) 500,00 € 500,00 € 500,00 €
Hergnies Athlétique Club 2 300,00 € 2 300,00 € 2 300,00 €
TBBL (Cyclisme) 1 500,00 € 1 800,00 € 1 500,00 €
Viva Form (Gym Danse, Zumba) - € - € - €
TOTAL 8 100,00 € 6 400,00 € 5 600,00 €
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
Au titre des clubs sportifs et organisations de fêtes : 3
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Anciens Combattants 350,00 € 550,00 € 350,00 €
Jeunes Sapeurs Pompiers Vieux-
Condé 150,00 € 150,00 € 150,00 €
Association Intercommunale de
sauvegarde du mémorial du
43ème R.I.
100,00 € 100,00 € 100,00 €
TOTAL 600,00 € 800,00 € 600,00 €
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
Au titre de l’action sociale et cérémonies commémoratives :
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Coopérative Centre (7 €/enfant) 2 100,00 € 2 198,00 € 2 198,00 €
Coopérative No A Houx (7
€/enfant) 830,00 € 833,00 € 833,00 €
Arts Et Culture - € 350,00 € - €
Hergnies Musique - € - € - €
Chorale A Cœur Gai 200,00 € 600,00 € 200,00 €
Jeux Tu Ils - € - € - €
Culture et traditions 600,00 € 1 500,00 € 1 000,00 €
Mémoire Hergnisienne 500,00 € 500,00 € 500,00 €
Ateliers Culinaires - € 400,00 € 300,00 €
Usep César Dewasmes 200,00 € 200,00 € 200,00 €
TOTAL 4 430,00 € 6 581,00 € 5 231,00 €
Au titre des Affaires scolaires et culturelles :
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Marché De L'Oson 8 000,00 € 8 000,00 € 8 000,00 €
Club Leo Lagrange (Dont Festival
Hainaut Belles Bretelles) 2 500,00 € 3 000,00 € 2 500,00 €
Comité Des Fêtes De La
Bayonne (Bayonne Folies) 1 500,00 € - € - €
TOTAL 12 000,00 € 11 000,00 € 10 500,00 €
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
Au titre du développement local : Promotion des atouts de la commune
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023 4
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Puits sophie 500,00 € 1 000,00 € 500,00 €
Osons la nature 400,00 € 500,00 € 400,00 €
TOTAL 900,00 € 1 500,00 € 900,00 €
Au titre de l'environnement et du tourisme :
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Les Enfants Du Village En Fête 500,00 € - € - €
Loisirs En Vacances 500,00 € 500,00 € 500,00 €
TOTAL 1 000,00 € 500,00 € 500,00 €
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
Au titre de l'enfance :
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65748 fonction 024
Amicale du Personnel 850,00 € 800,00 € 700,00 €
TOTAL 850,00 € 800,00 € 700,00 €
Montant total subventions
associations hors 27 880,00 €
Centre aquatique et CCAS
27 581,00 € 24 031,00 €
Action sociale personnel communal :
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT
SOLLICITE 2023
MONTANT
PROPOSE POUR
2023
Pour mémoire, non soumis au vote :
SPL Centre Aquatique Intercommunal de Saint-Amand-les-Eaux (contrat)
IMPUTATION BUDGETAIRE :
65742
MONTANT ALLOUE
2022
MONTANT Contrat
prestation de
services 2023
MONTANT 2023
020- Centre aquatique 23 758.94 € 23 758.95 € 23 758.95 €
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
Suivent les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Jacques SCHNEIDER