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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 98 59)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
Ë
PROCES VERBAL
t D 0uc te CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAT2O23
Nombre de membres afférents au Conseil : 11
Nombre en exercice : 11
Qui ont pris part : 9
Date de la convocation : 09/0512023 - Date affichage :
Présents: ROUX Nathalie, , MATHIEU Eric, GRAND Gérard, BANDERIER Jacky, NERET Florence, FERREUX Morgane, Gabriel POULET., ROUMÉAS Didier, Serge RECOLET,. Absents excusés : GAILLARD Michel, DUBREZ-FORGNONE Jocelyne.
Secrétaire de séance : MATHIEU Eric
Ouverture de la séance à 20 heures 30.
I - Ordre drr iorrr :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 1810412023.
Impayés au 16105/2023.
Communauté de Communes Terre d'Emeraude : renouvellement de la convention portant adhésion
au service mutualisé d'instruction des actes et autorisations relatifs à I'application du Droit du Sol.
SCOT : Etude artificialisation des sols
Lotissement : devis.
CAUE : dossier aménagement du centre Bourg.
Travaux : salle de I'avenir, plage, ...
Plage : organisation saison 2023
Questions diverses.
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Les membres du conseil municipal ont reçu avec la convocation, le procès-verbal de la réunion du 18
avi'l 2023. Le procès-verbal est approuvé à I'unanimité.
2 - Délibérations :
Délibération n"23034
LOTISSEMENT: annule et nlace la délibération no23026
Vu la délibération 22064 pour le lancement d'un appel d'offre de maitrise d'æuvre pour la réalisation d'un lotissement sur la parcelleE496.
Considérant que le dossier de consultation adressé à 6 entreprises : Urbicand, Soliha, Cabinet Vuillemey, Natura, ABCD et CIRUS
Madame le Maire expose,
Sur les 6 sociétés consultées, seuls, le cabinet ABCD et le cabinet CIRUS ont adressé une offre. Le cabinet SOLIHA a informé la commune qu'il n'était pas en mesure de répondre à la consultation.
Les membres du Conseil Municipal étudient les deux offres.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, les membres du conseil municipal décident
de retenir, le mieux disant, le cabinet ABCD pour assurer la maitrise d'æuvre pour le projet de lotis-
sement sur la parcelleE4g6 pour un montant de 19 858,80€TTC qui se décompose ainsi : r Groupement ABCD et Elvina Piart-Aubert pour un montant de 13 039,00€HT soit
l5 646.,80€TTC
r Cabinet Ain-Géotechnique, mission DLE, pour un montant de 3 510,00€HT soit
4 212,00€TTC
1 d'autoriser Madame le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires à la passation de ce marché et à signer les documents ci-afférent.
Délibération n"23034
LOTISSEMENT : devis
Le Cabinet ABCD a adressé un devis d'intervention pour toutes les phases géomètres depuis le bomage jusqu'à la livraison du découpage des lots d'un montant de 5 068,40€HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à I'unanimité d'accepter ce devis d'un montant de 5 068.40€HT
Délibération n"23036
actes et relatifs à I'annlication Droit du Sol
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de renouveler son adhésion au service mutualisé d'instruction des actes et autorisations relatives à l'application du Droit du Sol.
Délibération n"23037
AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG
Vu le cahier des charges rédigé par le CAUE,
vu la proposition du SIDEC pour la mission d'assistant à maitrise d'ouwage
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de retenir le SIDEC pour la mission d'assistant à maitrise d'ouvrage pour l'aménagement du centre bourg pour un montant de 5 599,00€HT.
Délibération n"23038
Travaux dtaménagement plage
La commune a obtenu l'accord des services de I'Etat et du conseil départemental pour le projet d'aménagement de plage de Doucier.
Pour la saison 2023,les travaux portent sur la création de deux accès plage depuis le nouveau poste de
secours.
Après avoir étudié les offres reçues, le Conseil Municipal décide de retenir I'entreprise la moins disante :
SARL Ludo Vermande TP pour un montant de 750,00€HT.
Pour la phase deux qui sera réalisée à l'automne 2023,le Conseil Municipal décide de reporter sa décision et d'engager une étude plus approfondie.
Délibération n"23039
Plateforme des déchets verts
Le conseil municipal souhaite obtenir des informations complémentaires concernant les devis.
3 - Suiets n'avant nas lieu à une délibération :
o Radars Pédagogiques : les radars de Collondon ne fonctionnent plus ; depuis que l'éclairage
public est éteint la nuit, les batteries ne sont plus rechargées suffisamment. Un devis pour l'installation d'une alimentation par panneaux solaires sera soumis au prochain conseil municipal. o plage
Les macarons plages seront de couleur violette cette année. Le devis pour l'achat d'un moteur électrique pour la barque mise à disposition par Mr Rouméas est de 618€. Le Conseil Municipal décide de se
rapprocher de PSLAGE 39 pour qu'il confirme le matériel nécessaire. o Bois : la commune décide de proposer à la vente par affichage un lot de bois d'environ 80 stères
(houppiers) les offres sont à déposer en mairie avant le 02 juin 2023.
2 . Monsieur Roux Alexandre a adressé à la commune son préavis pour le logement situé aux 26 rue
de la chapelle pour le mois d'août.
r Suite à une demande de logement temporaire pour un jeune en emploi saisonnier, le conseil
municipal propose le logement situé au 809 rue des trois lacs.
4 - Ouestions diverses :
o La commune de Doucier a été retenue au Programme National Ponts 2 mené par I'organisme
CEREMA
o Tour de France le 21 juillet2023 : compte rendu de la dernière réunion d'information.
o La manifestation Juraswimrun aura lieu le 17 septembre 2023,Ie départ sera donné de la plage de
Doucier
o La communauté de communes Terre d'Emeraude souhaite restituer les panneaux lumineux aux
communes ; après avoir pris connaissance de la charge financière, le conseil municipal ne veut pas reprendre cet équipement qui sera démonté.
o Le fleurissement de la commune est en cours
o La médiathèque s'installera sur la plage de Doucier le jeudi 13 juillet de 13h00 à 18h30 pour une
action < Bibliothèque HORS-LES-MURS > et un atelier avec I'artiste plasticienne Corinne Boumr
o ENEDIS fait réaliser un diagnostic par hélicoptère des réseaux électriques de la commune entre
le 02105 etle 1710612023
o ADMR : compte rendu de I'assemblée générale du 03 avnl2023.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à22h45
Observations faites nar les membres du Conseil Municinal concernânt le nrocès-verbal
Les
Eric U
Le Maire
Nathalie ROUX
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