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Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 5)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Saint-Jeannet, le 8 octobre 2018
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 15 octobre 2018 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2018
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 13
septembre 2018 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Budget communal - Complément aux subventions de fonctionnement attribuées aux associations et aux autres personnes de droit privé — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2018
(Rapporteur Madame Muriel CHRISTOPHE)
2. HABITAT 06 — Engagement de la commune pour une garantie d’emprunt à Habitat 06 pour la construction de 2 logements PLS « Les Balcons du Baou » situés à Saint Jeannet, Chemin de la Tourraque
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
3. Adhésion de la commune de BOUYON au projet « Grand Parcours des Baous » -
Avenant à la convention de partenariat
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
4. Personnel communal — Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
Page 1 sur 2 5. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de Particle L. 2122-22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Saint-Jeannet
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