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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 11 mai 2021
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune d'Eckwersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 11 mai 2021)
Thèmes du document : Budget, Sport, Institutions publiques,
—— MAIRIE D'ECKWERSHEIM
— RÉPUBLIQUE-FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de STRASBOURG-CAMPAGNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 MAI 2021
L'an deux mil vingt et un, le onze mai, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la
Commune d'ECKWERSHEIM se sont réunis en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Camille
BADER, maire, dans la salle socioculturelle, sur convocation qui leur a été adressée le six mai deux mil
vingt et un.
Membres présents:
Monsieur le maire Camille BADER, Mme Lily BILGER, M. Julien BORNERT, Mme Isabelle MOURER, M.
Alexandre STRUB, M. Camille MARTINI, Mme Monique KLEIN, M. Olivier KLEIN, M. Thomas BILGER, Mme
Nathalie LOEHR, M. Nicolas DECHAUX, M. Georges SPANO, M. Pascal OSWALT, M. Fabien BAUER
Membres absents excusés :
Mme Marie-Jeanne STREISSEL ayant donné procuration à Lily BILGER
Secrétaire de séance : M. Julien BORNERT
33. Construction de l’équipement sportif club-house :
a) Validation de la phase de faisabilité et enveloppe financière prévisionnelle
b) Validation de la phase consultation de la Maîtrise d'œuvre
a) Validation de la phase de faisabilité et enveloppe financière prévisionnelle
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil municipal qu'il y a lieu d'approuver l'étude de
faisabilité relative à la construction de l'équipement sportif établie par MP Conseil.
Cette étude de faisabilité porte principalement sur les éléments suivants : -__ Définition des objectifs
- Analyse de site
- Faisabilité technique et spatiale
- Définition du budget global prévisionnel de l’opération
-__ Définition du calendrier prévisionnel de l'opération
L'étude fixe le budget global prévisionnel maximum de l'opération à 1 965 881,39 € HT (soit 2 359 058 €
TTC) et prévoit la mise en service prévisionnelle de l’équipement sportif en 2023.
Adresse Postale : Mairie - 4, rue du Foyer - 67550
Téléphone : 03.88.69.41.60 - Télécopie : 03.88.69.45.62
e-mail : mairie-eckwersheim@wanadoo.fr Il'est rappelé que la commune va toucher des recettes pour ce projet :
- Une subvention de 100 000 £ de la part de la Collectivité Européenne d'Alsace
- Une indemnité d’assurance de 894 472 € versée sans condition
- Une indemnité d'assurance de 210 278 € versée à condition de respecter un calendrier
Soit un total de 1 204 750 €.
Pour financer la différence, la commune va solliciter un prêt auprès d'organismes de financement.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (1 abstention : Marie-Jeanne STREISSEL) :
- approuve l'étude, qui fixe le budget global prévisionnel maximum de l'opération à 1 965 881,39 €
HT (soit 2 359 058 € TTC) et qui prévoit la mise en service prévisionnelle de l’équipement sportif
en 2023.
La commune sollicitera toute subvention susceptible d’être versée auprès des organismes et institutions
compétentes.
b) Validation de la phase consultation de la Maîtrise d'œuvre
Monsieur le Maire demande également l'autorisation au Conseil Municipal d'engager la consultation de
maîtrise d'œuvre et de toutes les prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation du projet pour
un budget travaux de 1 965 881,39 € HT maximum.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (1 abstention : Marie-Jeanne STREISSEL) :
- autorise le maire à engager la consultation de maîtrise d'œuvre et toutes les prestations
intellectuelles nécessaires à la réalisation du projet pour un budget travaux de 1 965 881,39 € HT
maximum.
Il'est rajouté que Monsieur Nicolas DECHAUX souhaite se retirer du groupe projet club-house dans la
phase consultation de maîtrise d'œuvre suite à l’adoption de cette délibération pour éviter un conflit
d'intérêt.
La séance a été clôturée à vingt heures quinze.