Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibération CM 26 03 2025
Conseil Municipal - Liste délibération CM 31 03 2026
Conseil Municipal - Liste délibération CM 20 03 2026
Procès Verbal - PV CM DU 04 03 2026
Conseil Municipal - liste des délibération du CM du 29 mars 2023
Déliberation - 2026 03 05 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM du 03 03 2026
Déliberation - liste delib du 01 04 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM FEVRIER 2026
Déliberation - Liste des deliberations 09 03 2026
Conseil Municipal - Liste délibération CM 04 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibération CM 04 03 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Budget,
Affiché le 11 mai 2026
Page 1 sur 1
Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2026
Liste des délibérations
(en application de l’ordonnance 2021-1310 et le décret 2021-1311 du 07 octobre 2021)
N° de la
délibération Objet Vote
2026-01 Impôts locaux – Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2026 21 votants - unanimité
2026-02 Budget Communal – Vote du Compte Financier Unique 2025 21 votants - unanimité
2026-03 Budget Communal – Affectation des résultats 2025 21 votants - unanimité
2026-04 Vote du Budget 2026 21 votants - unanimité
2026-05 Travaux de restauration de la Chapelle Saint-Georges – Ajustement de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement 21 votants - unanimité
2026-06 Travaux de restauration de la Lanterne - Ajustement de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement 21 votants - unanimité
2026-07 Construction du Pôle culturel « Vodanum » - Clôture de de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement 21 votants - unanimité
2026-08 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour 2026 21 votants - unanimité
2026-09 Syndicat Intercommunal Cavités 37 – Adhésion de la Commune de Cheillé et retrait de la Commune de Cigogné 21 votants - unanimité