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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibération CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Liste des délibérations
(en application de l’ordonnance 2021-1310 et le décret 2021-1311 du 07 octobre 2021)
N° de la
délibération Objet Vote
2026-10 Procès-verbal élection du Maire et des Adjoints 23 votants - unanimité
2026-11 Élection du Maire 23 votants - unanimité
2026-12 Fixation du nombre d’adjoints au Maire 23 votants - unanimité
2026-13 Élection des Adjoints au Maire 23 votants - unanimité
2026-14 Indemnités de fonctions au Maire, Adjoints et Conseillers délégués 23 votants - unanimité
2026-15 Délégation du Conseil municipal au Maire 23 votants - unanimité
2026-16 Charte de l’élu local 23 votants - unanimité