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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 09 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Perrusson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 09 03 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 09 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six,
Le 09 du mois de mars à dix-huit heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de Perrusson, dûment convoqué le 05 mars 2026, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur GAULTIER Bernard, Maire.
Présents : Mesdames Sylvie ADAM, Christiane COLIN, Michèle DESROCHES, Christine GOULT et Annie PUSSIOT, Messieurs Roland BLOND, Jannick BOISSEAU, Gérald CHOMAUD, Thibaut de CHASSEY, Bernard GAULTIER, Cédric MARAIS et Jackie MATHEVET.
Absents -Excusés : Mme Laura COUZY qui donne pouvoir à Mme Sylvie ADAM.
Secrétaire de séance : Mme Sylvie ADAM.
• 07/2026 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – budget principal : adoptée à l’unanimité des votes.
• 08/2026 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – budget annexe : adoptée à l’unanimité des votes.
• 09/2026 – Vote de l’affectation du résultat de fonctionnement : adoptée à l’unanimité des votes.
• 10/2026 – Vote du Budget Primitif 2026 – budget principal : adoptée à l’unanimité des votes. • 11/2026 – Vote du Budget Primitif 2026 – budget annexe : adoptée à l’unanimité des votes. • 12/2026 – Acquisition des parcelles D 1405, 1406 et 170 à l’association Onfroy de Bréville : adoptée à l’unanimité des votes.
• 13/2026 – Cession gratuite complémentaire à la commune d’une partie des parcelles D 1577 et 1575 : adoptée à l’unanimité des votes.
• 14/2026 – Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour l’équipement du service technique : adoptée à l’unanimité des votes.
• 15/2026 – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la Fondation du patrimoine : adoptée à l’unanimité des votes.
• 16/2026 – Baptême de la rue du lotissement « le Chilloux » : adoptée à l’unanimité des votes.
Les documents budgétaires sont consultables en mairie.
Affiché le 11/03/2026