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Convocation - 01 CONVOCATION CM 28.09.26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 01 CONVOCATION CM 28.09.26 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Saint-Claude, le 18 septembre 2026
Claude
PC
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026 À 18H30
SALLE D'HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2026.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
{Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. AFFAIRES GENERALES
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
Conseil Municipal
Approbation du règlement intérieur
Associations sportives
Mise à disposition ETAPS saison 2026/2027
Commune de Saint-Claude / Institution Saint-Oyend Collège
Convention pour participation aux frais de fonctionnement des équipements sportifs
(2026/2027)
Ecole Municipale des Sports
Approbation du règlement et révision des tarifs 2.5.
2.6.
2.1.
2.8.
2.9.
2.10.
2.11.
2.12.
2.13.
2.14.
2.15.
Marché de Noël
Tarifs des droits d’inscription
Fermeture du monde des automates
Commune de Saint-Claude / Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Attribution d’un fonds de concours dans le cadre de la convention pour le versement d’une aide aux travaux d’investissement, de rénovation et de mise aux normes des locaux
commerciaux pour le restaurant L’Américain
Commune de Saint-Claude / Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Attribution d’un fonds de concours dans le cadre de la convention pour le versement d’une aide aux travaux d’investissement, de rénovation et de mise aux normes des locaux commerciaux pour le restaurant Zai Zai
Contrat de Ville 2024/2030
Approbation du contrat territorial d’accueil et d’intégration
Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux
Modification du règlement intérieur
Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux
Modification des statuts
Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux
Rapport sur le prix et la qualité du service (RQPS) public de l’eau potable 2025
Syndicat Intercommunal du Lac de Bellefontaine
Rapport sur le prix et la qualité du service (RQPS) public de l’eau potable 2025
Commune de Saint-Claude / SUEZ
Rapport sur le prix et la qualité du service (RQPS) public de l’assainissement collectif 2025
Commune de Saint-Claude / SUEZ
Rapport sur le prix et la qualité du service (RQPS) public de l’eau potable 2025
3. AFFAIRES FINANCIERES/MARCHES PUBLICS
3.1.
3.2.
33.
34.
3.5.
3.6.
3.7.
Budget Principal
Modification de la délibération d’amortissement des biens du budget Principal
Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Budget annexe eau
Décision modificative n°1
Budget annexe assainissement
Décision modificative n°1
Budget principal
Décision modificative n°1
Subvention exceptionnelle La Fraternelle
Attribution marché de fourniture de gaz pour l’année 2027 4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
4.1.
42.
43.
4.4.
45.
UE:
Commune de Saint-Claude / Consorts DALLOZ-BOURGUIGNON
Acquisition des parcelles cadastrées AM n°399 et AN n°13
Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AX n°15 — Site d’escalade d’Omo
Commune de Saint-Claude / Office National des Forêts
Futur plan d'aménagement de la forêt communale
Commune de Saint-Claude / Gendarmerie région Bourgogne-Franche-Comté
Convention de mise à disposition de l’ancien collège de la Maîtrise
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Cession de la parcelle cadastrée section AI n°369, sise Les Avignonnets
STIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES