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Conseil Municipal - CONVOC. CM 23.09.21
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC. CM 23.09.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Saint-Claude, 16 septembre 2021
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021 À 19H
SALLE BAVOUX-LANÇON A SAINT-CLAUDE
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Compte tenu des directives sanitaires, la séance du jeudi 23 septembre 2021 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 10 personnes ; par ailleurs, "chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d'une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent".
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéas 5, 21 et 26)
2. ADMINISTRATION COMMUNALE
2.1. Election d’un Adjoint au Maire
2.2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
Actualisation de la délibération du 9 juillet 2020
3. AFFAIRES GENERALES
3.1. Composition du Comité Consultatif « cadre de vie/attractivité de la Ville/commerce » Complément
3.2. Communauté de Saint-Claude/Syndicat Mixte d’Energies, d’Equipement et d’e-Communication du Jura (SIDEC)
Convention de subvention (programme d’éclairage public 2021)
3.3. Commune de Saint-Claude/Institution Saint-Oyend Collège
Convention pour participation aux frais de fonctionnement des équipements sportifs Année scolaire 2021/2022 6.
3.4. Mise à disposition des ETAPS aux associations sportives pour la saison 2021/2022
3.5. Reconduite du Contrat de Réussite Educative (CRE)
3.6. Exposition « Le Monde des Automates »
Articles dérivés
AFFAIRES FINANCIERES
4.1. Budget Principal
Décision modificative n° 2
4.2. Budget Annexe du Service de l’Eau
Décision modificative n° 1
4,3. Budget Camping
Décision modificative n° 1
4.4. Remboursement gérants restaurant du camping
4.5. Récompense aux bacheliers sanclaudiens
PERSONNEL COMMUNAL
5.1. Remboursement des frais de repas occasionnés par les déplacements du personnel et des élus
5.2. Modification du tableau des emplois permanents
Délibération portant création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
5.3. Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux
5.4. Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire — RIFSEEP
Mise à jour
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET