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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250626 02 aides culturelles Tusson 2 mansle les gours
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250626 02 aides culturelles Tusson 2 mansle les gours)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 26 Juin 2025
Délibération n°20250626_02
Nombre de conseillers communautaires:
En exercice : 70
Présents : 34
+ Suppléants : 2
Pouvoirs : 8
= VOTANTS: 44
- dont « pour » : 44
- dont « contre » : 0
- dont « abstention » : 0
Objet : CULTURE : attribution d’aides culturelles
Le jeudi 26 Juin 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 20/06/2025, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
TOURRIERS.
Présents : CAILLAUD Nadia - GIRAUD-BERNARD Éric — CHAMPALOUX Didier — BOIZUMAULT Sylvie — LIZOT
Jackie — PERCHE Marie-Annick - AGUESSEAU Norbert — BORNE Bernard — MAINGUET Martine - CAMY Bruno
ROUMAGNE Magalie - LASBUGUES Elisabeth — ROULAUD Jean-Jacques - TEXIER Didier — CRINE Jean-Jacques
LAMAZIERE Véronique - PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe — LEMAIRE Marie-Claude
HENTRY Jimmy - PINEAU Francine — BERTRAND Didier - JEUNE Karine - CLAVAUD Gérard — MARCELIN Céline
DANEDE Laurent - VERGNAUD David — BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie - ETIENNE Murielle - SOURY Christine
MAGNANT Jocelyne — SEVRIT Raymond.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-BAUSSANT Jean-Robert suppléant de FAURE Sigrid
2-DUPUY Marie-Christine suppléante de GOYAUD Philippe
Pouvoirs :
1-COMBAUD Renaud pouvoir à DANEDE Laurent
2-KAUD Pascal pouvoir à MAINGUET Martine
3-DE LUSTRAC Jean-Marc pouvoir à LASBUGUES Elisabeth
4-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques
5-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
6-THURU Marie-Danièle pouvoir à CROIZARD Christian
7-TURLOT Françoise pouvoir à CLAVAUD Gérard
8-TEILLET Anne pouvoir à PINEAU Francine
Absents/excusés : FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - COMBAUD Alain — BOUYSSET Céline — LIOT Gérard
BLANCHON Alain — GUYON Jean-Guy — COYAUD Pierrick — FLAUD Yves — POTEL Maryse - MAHÉ Jacques
CECCHIN Catherine — PERRON Michelle - GAGNAIRE Marie-Claire - CHAUSSEPIED Pierre — DURAND Jean-Louis
MUGNIER Pierre-Hermann - LAVERGNE Didier - PINGANAUD Paul - SEMON Laura - CHARRIAUD Sébastien
BOURABIER Jacques — PINTUREAU Romain - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella — MICHONNEAU Patrick
JÉROME Géraldine.
Secrétaire de séance : Éric BOUCHET.
Délibération n°20250626 02 Objet : CULTURE : attribution d'aides culturelles
Vu la délibération n°20190404_03 en date 04 avril 2019 approuvant les modalités d'attribution des
aides culturelles communautaires,
Vu l'avis du bureau communautaire en date du 16/06/2025,
Vu l’enveloppe budgétaire dédiée chaque année au titre des aides culturelles communautaires,
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine rappelle
que la communauté de communes dispose d’un règlement pour l'attribution de subvention dans le
cadre de la programmation d'évènements culturels par des associations ou des collectivités.
I! rappelle les principaux critères d'attribution des aides communautaires :
+ Montant maximum de la subvention « événement culturel isolé » : 20 % des dépenses
éligibles plafonné à une aide maximum de 500 € pour un événement « isolé ».
e Montant maximum de la subvention « festival » : 20 % des dépenses éligibles et aide
maximum de 2000 € pour un « festival ».
Monsieur le Vice-Président en charge de la communication, de la culture et du patrimoine expose les
demandes de subventions culturelles reçues et propose d'attribuer les aides culturelles suivantes :
Comité des fêtes de TUSSON
Intitulé du projet : Régal'Arts (marché artisanal et de bouche et concert)
Lieu : TUSSON
Date : 5 août 2025
Montant total de l’opération : 500 €
Montant éligible : 500 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 100 €
Comité des fêtes de TUSSON
Intitulé du projet : Concert Echappée charentaise
Lieu : TUSSON
Date : 28 juin 2025
Montant total de l'opération : 500 €
Montant éligible : 500 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 100 €
Association ARTYPIC
Intitulé du projet : "RDV aux jardins"
Lieu : MANSLE-LES-FONTAINES
Date : 8 juin 2025
Montant total de l'opération : 2570 €
Montant éligible : 1125 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 225 €
Délibération n°20250626 02 Association loisirs et traditions Les Gours
Intitulé du projet : Pointe folle en fêtes
Lieu : LES GOURS
Date : 02 août 2025
Montant total de l'opération : 8990 €
Montant éligible : 2790 €
Montant maximum de l’aide pour le dispositif « Manifestation ponctuelle » : 500 €
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l'unanimité, décide :
e_D’APPROUVER l'octroi des subventions précitées :
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Christian CROIZARD
Délibération n°20250626 _02 e an,
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