Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 95 reglement de fonctionnement
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 95 reglement de fonctionnement)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Mode, textile et habillement,
ID
: 062-200062482-20230825-D95_2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
25
mai
2023
L’an
2023
et
le
25
mai
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
17
mai
2023.
Date
de
la convocation
:
17
mai
2023
Date
d’affichage
:
17
mai
2023
Délibération
N°
25-05-2023
/ N°95
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 82
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Haroïd
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier Gallet
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Emmanuel
I00s,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration
: 9
Membres
votants
: 96
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Marie-Angèle
Lefetz,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Jean
Pierre
Marocchini,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Pierre
Guillemant,
Alain
Debureaux,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
supplée
par
Philippe
Verret,
Sébastien
Henquenet
supplée
par
Arnaud
Delame,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Arnaud
Douchet,
Chantal
Dufresne
suppléée
par
Muriel
Lebas,
Françoise
Simon
suppléée
par Nicole
Lebas
Absents
excusés
:
Vincent
Lacroix,
Martine
Gérard,
René
Pruvost,
Louis
Lambert
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Etienne
Duchateau
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à
Christian
Thilliez,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à
Arnaud
Douchet,
Joël Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui
Secrétaire
de
séance
:
Patrick
Zakrent Envoyé
en
préfecture
le
30/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2023
Pubié 1e
(ss
Titre
de
la délibération
: Règlement
de
fonctionnement
et Projet
d’étal!2: 052200060482 20280525
95 2088 DE
P'tits
Ecureuils
» et « Les
Cabrioles
»
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
aux
délégués
communautaires
que
la
Communauté
de
Communes
est
gestionnaire
de
deux
Etablissements
d’Accueil
du
Jeune
Enfant
(EAJE)
(micros
crèches)
:Les
P'tits
Ecureuils
(située
à Berlencourt
le
Cauroy)
et
Les
Cabrioles
(située
à Izel
les
Hameaux).
Ces
deux
structures
sont
dotées
de
règlement
de
fonctionnement
et
de
projet
d’établissement
qu’il
faut
faire
évoluer
pour
intégrer
les
dernières
évolutions
réglementaires.
Monsieur
le
Vice-Président
précise
que
ces
évolutions
n’ont
pas
remis
en
cause
le
fonctionnement
de
nos
deux
structures
et
que
les
documents
présentés
à l’assemblée
communautaire
correspondent
à la
version
actualisée.
Après
présentation
du
règlement
de
fonctionnement
et
du
projet
d’établissement
des
«
P’tits
Ecureuils
»
et
des
«
Cabrioles
»
et
suite
à
l’avis
favorable
en
bureau
en
date
du
10
mai
2023,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
:
-
de
valider
le
règlement
de
fonctionnement
et
le
projet
d’établissement
de
la
micro
crèche
«Les
P'tits
Ecureuils
»
- de
valider
le règlement
de
fonctionnement
et le projet
d’établissement
de
la micro
crèche
« Les
Cabrioles
»
- d’autoriser
le Président
à mener
toutes
les
démarches
relatives
à la mise
en
œuvre
de
ces
documents
-
d’autoriser
le
Président
à
signer
tout
document
relatif
à
ces
règlements
de
fonctionnement
et
projets
d’établissement
Le
Président
Michel
res
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
20/05/2023
et
publication
ou
notificatio
du 30/05/2023