Déliberation - del 2022.05.25 56

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Déliberation - del 2022.05.25 56 Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Briançon. Lien du pdf (Déliberation - del 2022.05.25 56)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Budget, DEL 2022.05.25/56

Thème :

FINANCES

Objet :

Compte administratif

2021 - Budget annexe

RMBS

Convocation :

Date : 18/05/2022

Affichage : 18/05/2022

Nombre de membres

du conseil municipal

En exercice :

Présents :

Nombre de

suffrages

exprimés :

33

24

27

DELIBÉRATIONS N°56

CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 MAI 2022

Le mercredi 25 mai 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement

convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1°’ étage de la

CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA

Étaient présents:

Richard NUSSBAUM, Catherine VALDENAIRE, Éric PEYTHIEU,

Émilie DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Élisa FAURE, André MARTIN,

Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne

ASCHETTINO, Christian FERRUS, René MICHEL, Marie SOUBRANE,

Corinne FAURE-BRAC, Hervé BOULAIS, Renaud PONS, Christophe OSTI,

Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud GADÉ, Thomas SCHWARZ, Aïcha

CHERIF, Francine DAERDEN, Gabriel LÉON

Étaient représentés :

Annie ASTIER-CONVERSET donnant pouvoir à André MARTIN

Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL

Stéphane SIMOND donnant pouvoir à Christian FERRUS

Sandrine CORDIER donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE

Yoann LAGIER donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM

Alexis LALANNE donnant pouvoir à Thomas SCHWARZ

Aurélie POYAU donnant pouvoir à Francine DAERDEN

Absents excusés :

Annie ASTIER-CONVERSET, Christian JULLIEN, Stéphane SIMOND,

Sandrine CORDIER, Yoann LAGIER, Alexis LALANNE, Aurélie POYAU

Absents :

Arnaud MURGIA, Richard CHARPENTIER

Secrétaire de séance :

Emilie DESMOULINS

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05160 Briançon | Tél 04 92 21 50 72 1 / 3

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Reçu le 03/06/2022

Publié le 03/06/2022Rapporteur :

VU

VU

VU

VU

VU

VU

VU

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

CONSIDERANT

Richard NUSSBAUM

les articles L.1612-12 et L.2121-31 du Code Général des

Collectivités Territoriales ;

l'article L.2221-1 et suivants du Code Général des Collectivités

Territoriales ;

l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable au budget

annexe de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

(RMBS) ;

le débat d'orientation budgétaire pour 2021 en date du 27

janvier 2021 ;

la délibération N°23 du 10 mars 2021 portant adoption du

budget primitif 2021 pour le budget annexe de la RMBS ;

la délibération N°113 du 2 juin 2021 décidant l'affectation des

résultats de l'exercice 2020 pour le budget annexe de la RMBS ;

le projet intégral de compte administratif, comprenant toutes les

annexes règlementaires, transmis aux membres du conseil

municipal ;

que le vote du conseil municipal sur le compte administratif doit

intervenir au plus tard le 30 juin de l'année suivant l'exercice ;

qu'il y a concordance parfaite entre les résultats du compte

administratif et ceux du compte de gestion pour l'exécution du

budget 2021;

que le conseil municipal a approuvé le compte de gestion de

l'exercice 2021 pour le budget annexe de la RMBS ;

les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES

réunie le 23/05/2021 ;

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65106 Briançon | Tél G4 92 21 20 72 9 / 3

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Reçu le 03/06/2022

Publié le 03/06/2022Ceci exposé,

LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE

e D'arrêter et de constater les résultats d'exécution 2021 présentés dans le

tableau suivant:

Pour le Budget Annexe de [a RMES : Investissement Exploitation Total Recettes 296 712,42 644 595,30 941 307,72 Dépenses 178 177,77 663 391,60 841 569,37 Résultat propre à 2021 118 534,65 -18 796,30 99 738,35 + Résultat reporté 2020 128 647,20 28 O11,02 156 658,22 + Solde des restes à réaliser 2021 0,00 O,00 0,00 = Résultat de clôture 2021 (y.c. RAR) 247 181,85 9 214,72 256 396,57

e D'approuver le compte administratif du budget annexe de la Régie Municipale

Briançonnaise de Stationnement pour 2021 tel qu'il est intégralement annexé à la présente délibération :

e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

POUR: 27

CONTRE :0

ABSTENTION : 4

Et les membres présents ont signé au registre après lecture.

FINANCES DEL 2022.05.25/56

PUBLIÉE LE : 0 3 JUIN 2022

Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3

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Reçu le 03/06/2022

Publié le 03/06/2022PE PE BRTIANCUN = RECTEI MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

REPHBNIQUE FRANÇAISE

Numéro SIRET | COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT

21050023700321 COMMUNE VILLE DE BRIANÇON

POSTE COMPTABLE DE : SGC DE BRIANÇON

SERVICE PUBLIC LOCAL

M. 4(1)

Compte administratif

BUDGET : REGIE MUNICIPALE DE STATIONNEMENT (2)

ANNEE 2021

(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49.

{2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe,

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Publié le 03/06/2022VILLE DE BIRT RP PR EE PS EEE EE LE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

sommaire

BHO ERRNOBS ER EEMSS EEE

Modalités de vote du budget

IT - Présentation générale du compte administratif

A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser

A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

B1 - Balance généraie du budget - Dépenses

B2 - Balance générale du budget - Recettes

III - Vote du‘compte administratif

A - Section d'exploitation - Détail des dépenses

A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles

IV - Annexes

A - Eléments du bilan

A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie

A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette

A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux

A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours

A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture

A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement

A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N

A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes

A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements

A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations

A3.2 - Etalement des provisions

A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses

A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes

A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1)

A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1)

A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)

A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1)

A5.3.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement

A5.3.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement

A6 - Etat des charges transférées

A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers

A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées

A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties

A8.3 - Opérations liées aux cessions

A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées

A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties

A10 - Etat des travaux en régie

B - Engagements hors bilan

B1.i - Etat des emprunts garantis par la régie

B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt

B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget

B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail

B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé

B1.6 - Etat des autres engagements donnés

B1.7 - Etat des engagements reçus

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents

C - Autres éléments d'informations

C1.1 - Etat du personnel

C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie

C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)

C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)

C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes

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Publié le 03/06/2022ENT - CA - 2021

n - A vraAfà of cronafnrac

23

LI Vus peus nié suite vungeiunve que pour no rvgios ane à uve COMMUNES Et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique pour

fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. lis n'existent qu'en M49.

(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune

de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.

(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.

Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.

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Publié le 03/06/2022eee tan MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

IMATIDNS GENERALES |

TES DAVOTE DU BUDGET

|

| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.

- sans (2) les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre

de dépense « opération d'équipement ».

111 — Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .

(1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».

(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.

(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :

- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),

- budgétaires (délibération n°... du ).

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Publié le 03/06/2022FT MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

NERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il

Aî

UTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES SOLDE PARECUTION

REALISATIONS | A nn DE L'EXERCICE Section d'exploitation A 663 391,60 G 644 595,30 | G-A 18 796,30

mans et Section d'investissement B 178177,77| 4H 296 712,42 | Hs 118 534,65

+ +

Report en section c - 0,00 |1 28 011,02

NS Œ d'exploitation (002) (si déficit) (si excédent)

NA | Report en section D 0,00 |. 128 647,20 d'investissement (001) __ {si déficit) {si excédent)

DEPENSES RECETTES SOLDE TN

TOTAL (réalisations + reports) P= 841 569,37 | © 1 097 965,94 | -a-P 256 396,57 A+B+C+D G+HH4+J

Section d'exploitation E 0,00 | Kk 0,00

RESTES À REALISER A

REPORTER EN N+1 (2) Section d'investissement F 0,00 |L 0,00

TOTAL des restes à réaliser à

reporter en N+1 = E+F 0,00 ! =K+L 0,00

SOLDE DEPENSES

RECETTES D'EXECUTION (1)

Section d'exploitation | = A+C+E 663 391,60 | = G+#rK 672 606,32 9 214,72

RESULTAT Section

CUMULE d'investissement | 72"2+ 178 177,77 | Hey 425 359,62 247 181,85

TOTAL CUMULE BiCIDeEXE 841 569,37 | ue 1097 965,94 256 396,57

DETAIL DES RESTES A REALISER

Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre

! 0 0,00

Charges à caractère général 0,00

Charges de personnel, frais assimilés 0,00

Atténuations de produits 0,00

Autres charges de gestion courante 0,00

Charges financières 0,00

Charges exceptionnelles 0,00

Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00

Ventes produits fabriqués, prestations

Produits issus de la fiscalité

Subventions d'exploitation

Autres produits de gestion courante

Atténuations de charges

Produits financiers

Produits exceptionnels

3

Dotations, fonds divers et réserves

Subventions d'investissement

et dettes assimilées

Compte de liaison : affectat* (BA,régie) (6)

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Publié le 03/06/2022UNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

Dépenses engagées non Titres restant à émettre

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

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Immobilisations reçues en affectation (5)

Immobilisations en cours

P et créances rattachées

Autres immobilisations financières

(1) Indiquer le signe — si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.

(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'aÿant pas donné lieu à l'émission d’un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.

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EEE ———a———————_—_—_Î_—_————— —

RECETTES D'EXPLOITATION

VERARE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il

:XPLOIFATION - CHAPITRES A2

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits emplovés (ou restant à employer)

(BP+DM+RAR N-1) Ch Restes à Crédits

Mandats émis arges réaliser au annulés (1) rattachées 31/12

011 Charges à caractère général 188 347,00 174 197,56 1615,10 0,00 12 534,34

012 Charges de personnel, frais assimilés 185 000,00 183 448,19 | 0,00 0,00 1 551,81

014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante: 17 800,00 7 974,00 0,00 : 0,00 9 826,00

Total des dépenses de gestion courante 391 147.00 365 619,75 1 615.10 0,00 23 912,15

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 2 700,00 43,33 ” 0,00 0,00 2 656,67 esse

68 | Dotations aux provisions et dépréciat°(2) 0,00 0,00 RS 0,00

69 | Impôts sur les bénéfices et assimilés(3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 , ne RE = 022 | Dépenses imprévues 0,00 à À

Total des dépenses réelles d'exploitation 393 847,00 | 365 663,08 1 615,10 |__| 26 568.82 | : à . 1 4 2 CZ EE = 023 | Virement à la section d'investissement (4) 0,00 _

042 | Opérat” ordre transfert entre sections (4) 304 200,00 296 113,42 8 086,58

043 | Opérat” ordre intérieur de la section 0,00 0,00 _ À _—. 0,00

{uniquement en M44) (4) _ _ .

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 304 200,00 296 113,42 À UN | 8 086,58

TOTAL cos oe oo | 661 77650 | 161540 [ oo os Pour information 0,00 _ SR NE D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1 D UN D À tsar)

(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés. (2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (3) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.

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Chap. Libellé Crédits employés (ou restant à employer)

Crédits ouverts Prod. Restes à Crédits

{BP+DM+RAR N-1) Titres émis : réaliser au annulés rattachées

31/12

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 | Ventes produits fabriqués, prestations 420 280,00 368 847,73 39 599,02 0,00 11 833,25

73 Produits issus de la fiscalité(5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74, Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

75 Autres produits de gestion courante 0,00 121 661,00 0,00 0,00 -121 661,00

Total des recettes de gestion courante 420 280,00 490 508,73 39 599.02 0.00 -109 827,75

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 140 855,00 6 229,55 L. . 0,00 |. 0,00 | 134 625,45

78 Reprises sur provisions et dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'exploitation 561 135,00 24 797,70

042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 108 900,00 642,00

043 Opérat® ordre intérieur de la section 0,00 0,00

(uniquement en M44) (4)

Total des recettes d’ordre d'exploitation 108 900,00 | À 642,00

TOTAL 670 035,00 | 604 996,28 25 439,70

Pour information 28 011,02 Se

R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 Li |. À | a

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Reçu le 03/06/2022

Publié le 03/06/2022JESTI

UNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

DU COMPTE ADMINISTRATIF

EMENT — CHAPITRES

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Pour information

D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1

0,00

.

RECETTES D’'INVESTISSEMENT

. , Crédits ouverts , Restes à réaliser Crédits annulés

Chap. Libellé Mandats émis (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (1)

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 299 568,00 69 529,77 0,00 230 038,23

22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 299 568,00 69 529,77 0,00 230 038,23

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 25 000,00 390,00 0,00 24 610,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00 . AS

Total des dépenses financières 25 000,00 390,00 6,00 24 610,00

45... Total des opérations pour compte de tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 324 568,00 69 919,77 0,00 254 648,23

040 Opérat” ordre transfert entre sections (2) 108 900,00 108 258,00 642,00

041 Opérations patrimoniales (2 0,00 0,00 _ ; 0,00 Loue paimonies D = —_

otal des dépenses d'ordre d'investissement 108 900,00 108 258,00 A | 642,00

TOTAL 433 468,00 47817777 owo| 0 nl

Se

(1) Les crédits annul

(2)DE 023 =

personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. 4) Seul le tota

Page 8

és correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés. RI 021 ; Di 040 = RE 042; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043,

(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au pro

| des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). 6) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

Chap. Libellé Crédits ouverts . , Restes à réaliser ou h Titres émis Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 620,00 599,00 0,00 21,00

106 Réserves (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat® (BA;régie}(3) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes financières 620,00 599,00 0,00 21,00

45... | Total des opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00

(4)

Total des recettes réelles d'investissement 620,00 599,00 0,00 21,00

021 Virement de.la section d'exploitation (2) 0,00 _ _ __ _

040 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 304 200,00 | 296 113,42 8 086,58

041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 _ 0,00 —_

Total des recettes d'ordre d'investissement 304 200,00 296 113,42 _ 8 086,58

TOTAL 304 820,00 296 712,42 0,00 8 107,58

Pour information 128 647,20 E _

R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1 - _ _ _

fit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recettes, lorsque le service non

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Publié le 03/06/2022y | MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

EEE

IERAÏE DU COMPTE ADMINISTRATIF

: GENERALE DU BUDGET B1

T— MANDATS EM (y compris sur les restes à réaliser N-1)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL

011 | Charges à caractère général 475 80266 À _ . 175 812,66

012 {| Charges de personnel, frais assimilés 183 448,19 _ 183 448,19

014 | Atténuations de produits 0,00 0,00 60 | Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00 65 | Autres charges de gestion courante 7 974.00 Se 7 974,00 66 | Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 43,33 0,00 43,33 68 Dot. Amortist, dépréciat”, provisions 0,00 _ 296 113 42 296 113,42 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés(4) 0,00 io 0,00 71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00

| Dépenses d’exploitation — Total 367 278,18 | 296 113,42 663 391,60

| D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 0,00 |

| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES || 663 391,60 ||

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves 6,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement … _ 0,00 108 258,00 108 258,00 14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires. _ _ _— _ 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (5) _— 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 390,00 0,00 390,00 budgétaire) L. 18 | Compte de liaison : affectat° (BA régie) 0,00 _—_ . 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles (6) 69 529,77 0,00 69 529,77

22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations(reprises) 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00

39 Dépréciat® des stocks et en-cours 0,00 0,00

45... | Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00

481 | Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00

3... | Stocks 0,00 0,00 0,00

Dépenses d'investissement -Total 69 919,77 108 258,00 178 177,77

| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE N-1 | 0,00 |

| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEE | 178 177,77 |

Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. Voir liste ‘des opérations d'ordre.

Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).

Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(1)

2) 3

4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

(5) (6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).

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Publié le 03/06/2022ENT - CA - 2021

_ ‘compris sur les restes à réaliser N-1

Opérations d'ordre EXPLOITATION Opérations réelles (1)

Atténuations de charges 0,00 0,00

Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00

Ventes produits fabriqués, prestations 408 446,75 408 446,75

Production stockée (ou déstockage)(3) 0,00 0,00

Production immobilisée 0,00 0,00

Produits issus de la fiscalité(7) 0,00 0,00

Subventions d'exploitation 0,00 0,00

Autres produits de gestion courante 121 661,00 121 661,00

Produits financiers | 0,00 0,00 0,00

Produits exceptionnels 6 229,55 108 258,00 114 487,55

Reprise amort., dépreciat” et provisions 0,00 0,00 0,00

Transferts de charges 0,00 0,00

Recettes d’e n — Total 536 337 108 258,00 644 595,30 +

| R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 28 011,02 |

| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES | 672 606,32 |

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | ?PÉTAHONS ordre TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 599,00 0,00 599,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires _—. 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00

budgétaire)

18 | Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 A 0,00 20 Immobilisations incorporelles(5) 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 296 113,42 296 113,42 29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00 39 Dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00 45... | Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 481 0,00 0,00 3... | Stocks O.00 0,00 Recettes d'investissement - Total 296 113,42 296 712.42 +

| R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 | 128 647,20 |

h AFFECTATION AUX COMPTES 106 | 0,00 |

| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 425 359,62 |

(1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre.

(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

(5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.

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Publié le 03/06/20226061

6063

6064

6068

611

6135

6137

61523

61528

61551

61558

6156

6161

6168

618

6236

6238

6261

6262

627

6287

635111

63512

Libellé (1)

Fournitures non stockables (eau, énergie

Fournitures entretien et petit équipt

Fournitures administratives

Autres matières et fournitures

Sous-traitance générale

Locations mobilières

Redevances, droits de passage, servitude

Entretien, réparations réseaux

Entretien réparation autres biens immob.

Entretien matériel roulant

Entretien autres biens mobiliers

Maintenance

Multirisques

Autres

Divers

Catalogues et imprimés

Divers

Frais d'affranchissement

Frais de télécommunications

Services bancaires et assimilés

Remboursements de frais

Cotisat’ Foncière des Entreprises

Taxes foncières

TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)

financières

Autres charges exceptionnelles gestion

Dotations aux provisions et dépréciat® (d) (6)

Dépenses imprévues (f)

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Virement à la section d'investissement

Opérat° ordre transfert entre sections (8)(9)

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA

043 Opérat® ordre intérieur de la section (10)

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION DE

L'EXERCICE

Pour information

MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

21 200,00

7 107,00

600,00

3 000,00

3 360,00

1 100,00

150,00

3 400,00

6 640,00

3 300,00

1 000,00

9 300,00

5 990,00

2 370,00

15 300,00

4 100,00

2 100,00

120,00

8 100,00

2 800,00

2 250,00

350,00

73 550,00

17 800,00

17 800,00

391 147,00

00

2 600,00

0,00

393 847,00

0,00

304 200,00

304 200,00

0,00

304 200,00

698 047,00

Mandats émis

20 505,31

4 782,48

0,00

1 049,43

3 336,00

995,09

0,00

3 336,00

5 002,08

2 779,33

47,82

7 728,73

5 981,87

2 301,37

15 235,60

3 593,41

1 844,35

42,72

7 352,22

2 127,88

1 356,89

300,00

73 449,50

365 619,75

0,00

365 663,08

296 113,42

296 113,42

0,00

296 113,42

661 776,50

Charges

rattachées

0,00

34,86

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

834,00

0,00

0,00

746,24

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

6,00

1 615,10

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)

Restes à

réaliser au

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N — ICNE N-1

0,00

0,00

0,00

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.

Page 11

Crédits

annulés

694,69

2 289,66

600,00

1 950,57

24,00

104,91

150,00

64,00

803,92

520,67

952,18

825,03

8,13

68,63

64,40

506,59

255,65

77,28

747,78

672,12

893,11

50,00

100,50

23 912,15

0,00

2 556,67

0,00

26 568,82

8 086,58

8 086,58

0,00

8 086,58

34 655,40

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Publié le 03/06/2022PRE PE BRTANC ON = RÉCIT MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

FN Te romnie 871 est retrace au sein du chaDitre U12.

«ercice N-14, montant de l'article 66112 sera négatif.

insi que pd la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs MOVIES UE DIAUBIBIIL AUX USPISUIAUUVIIE wo vurnipios ue uurs ue aux dépréciafidhs des comptes financiers.

(8) CF. se 7 ae de Opéra ions a Drore, DE DAT ER

(2) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tente d’un inventaire permanent simplifié.

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Publié le 03/06/2022Libellé (1)

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES

= +

Subventions exceptionnelles

Reprises sur provisions et dépréciations (d)

TOTAL DES RECETTES REELLES

Opérat° ordre transfert entre sections (6)

Opérat° ordre intérieur de la section (5)

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE

L’EXERCICE

Pour information

Crédits

ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

00

420 280,00

125 000,00

0,00

561 135,00

108 900,00

0,00

108 900,00

670 035,00

28 011,02

MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

Titres émis

00

490 508,73

0,00

496 738,28

108 258,00

0,00

108 258,00

604 996,28

Crédits

annulés

Restes à Produits ee

réaliser au rattachés

0,00 00

39 599,02 -109 827,75

125 000,00

0,00

39 599,02 24 797,70

642,00

0,00

642,00

39 599,02 25 439,70

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice 0,00

- Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00

= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00

} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. ) L'article 699 n'existe pas en M. 49.

) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44,

) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs O

)

)

(1

(2

(3

(4

mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043=DE 043. (6 Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétaires.

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Publié le 03/06/2022MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

Libellé (1) Restes à Crédits Crédits ouverts : ot Mandats émis réaliser au ' (BP+DM+RAR N-1) annulés (2)

Installations générales, agencements 58 000,00 4 138,18 53 861,82

Installations à caractère spécifique 234 266,00 63 239,92 171 026,08

Outillage industriel 4 802,00 0,00 4 802,00

Immobilisations en cours

Com de liaison : affectat°

020 Dépenses imprévues

Total des financières

Total des d’ r de tiers

TOTAL DEPENSES REELLES 324 568,00 69 919,77 254 648

040 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 108 900,00 108 258,00 642,00

Reprises sur autofinancement antérieur(6) 108 900,00 108 258,00 642,00

Sub. équipt cpte résult. Etat 43 100,00 42 916,00 184,00

Sub. équipt cpte résult. Régions 33 600,00 33 364,00 236,00

Sub. équipt cote résult. Départements 30 600,00 30 393,00 207,00

Autres subventions d'équipement 1 600,00 1 585,00 15,00

Charges transférées 0,00 0,00 0,00

Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 108 900,00 108 258,00 642,00

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE 433 468,00 178 177,77 255 290,23

L'EXERCICE

Pour information

{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir état 1Il B3 pour le détail des opérations d'équipement.

(4) Voir annexe {V A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.

5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 040 = RE 042.

6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.

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2 qe Restes à qe

Ilé (1) Crédits ouverts Titres émis réaliser au Crédits (BP+DM+RAR N-1) annulés (2)

et dettes 0,00 0,00

Immobilisations en cours

Total des recettes d’

et cautionnements

Total des recettes financières

Total des recettes d’ de tiers

TOTAL DES RECETTES REÉELLES 620,00

021 Virement de la section d'exploitation 0,00

040 Opérat® ordre transfert entre sections (4)(5) 304 200,00 296 113,42 8 086,58

28135 | Installations générales, agencements, .. 48 600,00 46 362,00 2 238,00

28138 | Autres constructions 70 000,00 69 520,00 480,00

28153 | Installations à caractère spécifique 176 400,00 172 057,00 4 343,00

28154 | Matériel industriel 500,00 421,00 79,00

28182 | Matériel de transport 6 000,00 5 138,59 861,41

28183 | Matériel de bureau et informatique 1 400,00 1 420,20 -20,20

28184 | Mobilier 250,00 211,00 39,00

28188 | Autres 1 050,00 983,63 66,37

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION 304 200,00 296 113,42 8 086,58

041 Opérations patrimoniales (6) 0,00 | 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 304 200,00 296 113,42 8 086,58

TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE 304 820,00 296 712,42 8 107,58

L'EXERCICE

Pour information 128 647,20

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. 2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. 3) Voir annexe |V A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. 4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 040 = RE 042.

5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. 6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.

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Cet état ne contient pas d'information.

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IV — ANNEXES IV

— ETAT DE LA DETTE

DETTES A1.8

A1.8 — AUTRES DETTES

(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)

LIBELLES Montant initial de la

dette

Dépenses de

l'exercice

Dette restante

Cautions pour cartes de stationnement 36 169,00 390,00 35 779,00

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Publié le 03/06/2022PERRET D RT MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

V - ANNEXES IV

=MENTS DU BILAN

METHODES-UTFHISEES-POUR LES AMORTISSEMENTS A2

A2 — AMORTISSEMENTS — METHODES UTILISEES

CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du

Biens de faible valeur

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du 19-12-2012

CGCT) : 500 €

Procédure Catégories de biens amortis Durée

d'amortissement (en années)

(linéaire, dégressif,

variable)

L Frais d'études et frais d'insertion non suivis de réalisation 5 19/12/2012

L Concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs 2 19/12/2012

similaires

L Agencements et aménagements de terrain 15 19/12/2012

L Installations générales - agencements - agencementis des 10 19/12/2012

constructions

L Autres constructions : parking de l'Aigle bleu 50 19/12/2012

L Installations, matériel et outilages techniques 10 19/12/2012

L Installations générales, agencements, aménagements divers 10 19/12/2012

L Matériel de transport 5 19/12/2012

L Matériel de bureau et matériel informatique 4 19/12/2012

L Mobilier 10 19/12/2012

L Autres 10 19/12/2012

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Publié le 03/06/2022V'EEESDE | MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

IV - ANNEXES IV

-EMENTS DU BILAN

J S FINANCIERES — DÉPENSES A4.

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice Réalisations {BP + BS + DM + RAR N-i) DÉPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A +B 108 900,00 | I 108 258,00

16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0.00 0.00

1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00

1641 Emprunts en euros 0,00 0,00

1643 Emprunts en devises 0,00 0,00

16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00

1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00

1681 Autres emprunts 0,00 0,00

1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00

1687 Autres dettes 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 108 900.00 108 258.00

10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139 Subv. invest. transférées cpte résultat 108 900,00 108 258,00

020 Dépenses imprévues 0,00 0,00

Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL

Ï dépenses au 31/12 D001 de l’exercice il

précédent (N-1)

Dépenses à couvrir par des 108 258,00 0,00 0,00 108 258,00 ressources propres

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

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Publié le 03/06/2022VILLE DE BR ere AT E DE di D - CA - 2021

IV — ANNEXES IV

-EMENTS DU BILAN

PCR DES CECRE LT S FINANCIERES — RECETTES A4.2

RESSOURCES PROPRES

dits de l |

Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice Réalisations (BP + BS + DM + RAR N-1)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b 304 820,00 | HI 296 712,42

Ressources propres externes de l'année (a) 620,00 599,00

10222 FCTVA 620,00 599,00

10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00 26... Participations et créânces rattachées

27... Autres immobilisations financières

Ressources propres internes de l’année {b) (2) 304 200,00 296 113,42

15... Provisions pour risques et charges

169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00

26... Participations et créances rattachées

27... Autres immobilisations financières

28... Amortissement des immobilisations

28135 Installations générales, agencements, 48 600,00 46 362,00

28138 Autres constructions 70 000,00 69 520,00

28153 installations à caractère spécifique 176 400,00 172 057,00

28154 Matériel industriel 500,00 421,00

28182 Matériel de transport 6 000,00 5 138,59

28183 Matériel de bureau et informatique 1 400,00 1 420,20

28184 Mobilier 250,00 211,00

28188 Autres 1 050,00 983,63

29... Dépréciation des immobilisations

39... Dépréciat® des stocks et en-cours

481... Charges à répartir plusieurs exercices

021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00

Vu Pr fr . Opérations de Restes à réaliser en Soide d exécution Affectation | TOTAL

l'exercice R001 de l’exercice R106 de l’exercice recettes au 31/12 À, u , IV

il précédent précédent

Total

ressources 296 712,42 0,00 128 647,20 0,00 425 359,62 propres

disponibles

Montant

(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.

(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(3) Indiquer le signe algébrique.

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Publié le 03/06/2022[A - CA - 2021

IV-ANNEXES _… IV -EMENTS DU BILAN

icle R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A8.1

A8.1 - ETAT DES ENTREES D'’IMMOBILISATIONS

Modalités et date , . . Valeur d'acquisition Cumul des Durée de , ue Désignation du bien up : : :

d'acquisition {coût historique) amortissements l'amortissement

Acquisitions à titre onéreux

01/01/2021 : SERRURE VENTOUSE PASILO . 1 234,00 : 123,00 10 01/01/2021 | FRAISE A NEIGE POUR LES PARCS 4 492,50 449,00 10 20/01/2021 1 RAMPE VOITURE POUR LA FRAISE A NEIGE 928,00 87,00 10 27/01/2021 4 HORODATEURS POUR LA VOIRIE 28 812,00 . 0,00 10 30/03/2021 CREATION BOX AIGLE BLEU 3 286,03 246,00 10 19/04/2021 TIRAGE DE CÂBLES ALIMENTATION PAMARS 1 033,74 0,00 10 19/04/2021 - | PANNEAUX SIGNALÉTIQUE VOIRIE CDM 1 336,46 _ 0,00 10 31/05/2021 PLAN ÉVACUATION AIGLE BLEU 1 848,98 106,00 10 29/06/2021 2 ENSEIGNES DYNAMIQUES PARKING CHAMP I 2 624,26 0,00 10 29/06/2021 2 CLAVIERS DIGICODES CITE VAUBAN 1 034,40 0,00 10 29/06/2021 1 PANNEAU SOLAIRE HORODATEUR CHAMP DE 1 068,00 0,00 10 MA

29/07/2021 2 TÉLÉPHONES POUR VERBALISATION 1 114,80 0,00 4 31/07/2021 14 EXTINCTEURS PARKING AIGLE BLEU 833,40 34,00 10 31/07/2051 PANNEAU TOTEM VAL CHANCEL 1 162,92 48,00 10 04/08/2021 SYSTEME VIDEO SURVEILLANCE + COMPTAGE 16 279,20 0,00 10 01/10/2021 ORDINATEUR POUR VALERIE FINE 596,25 0,00 4 01/10/2021 ORDINATEUR POUR VALERIE FINE 440,62 110,00 1 31/10/2021 BARRES MÉTALLIQUES DE SECURITE POUR 4 126,28 19,00 10 27/12/2021 a DE Re ESPÈCES 277,93 0, =. Acquisitions à titre gratuit

Mise à disposition | — RE À

Affectation a ps a

TOTAL GENERAL Re à 69 529,77 1 222,00 |

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Publié le 03/06/2022PAT M | MUNICIPALE DE STATIONNEMENT - CA - 2021

IV —- ANNEXES IV

EVE

PAR LA REGIE

TS D'INFORMATIONS

OU DE L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT c1.2

C1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA RÉGIE (1

AGENTS TITULAIRES OÙ NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PRET À L'ARTICLE

Technicien B 1 48 919,69

Adjoint Technique Principal 2ème classe C 2 91 146,06

Adjoint Administratif Principal 1ère classe C 1 37 471,79

Adjoint Administratif 2ème classe C 0

5 904,65

TOTAL GENERAL BC 4 183 448,19

(i) Cette annexe est servie s’il s'agit d’un budget annexé au budget d'une collectivité locale ou d'un établissement public local et si la collectivité de rattachement a mis à disposition du

personnel en vue de l'exploitation du service.

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Publié le 03/06/2022IV - ANNEXES

ARRETE ET SJBNATURES

D - ere - SIGNATURES

Nombre de membres présents

Nombre de suffrages exprimés 24 Less

Pour 24 éssaxas

VOTES : Contre .O. ….

Abstentions .OY Lure

Date de convocation : 1 8 MAI 2022

Compte administratif - Exercice 2021 - Budget annexe de la RMBS

Délibéré par le conseil municipal réuni en session

ABriançon. Le 9 5 MAI 2022

Les membres du conseil municipal,

Présenté paille Maire

Bk

Richard NÜS Yoann LAGIER

-fAbs ex./Représ.

Par R.NUSSBAU

Z TT

Éric PEYTHI LA XAUSA FRANÇOIS

Annie ASTIER-CONV T Thomas SCHWARZ

Abs ex./Représ.

Par A.MARTIN S

Christian TAlexis LALANNE

Abs ex./ Abs ex./Représ.

Par_P.MIE Par T.SCHW

“

Christophe GSTI

Abs ex./Représ. f

Par R.MICHEL : Ye TT

Jean-Marc CHIAPPONIL ee es ur n Pan

par” Et

Stéphane SIMON

Abs ex./Représ.

Par C.FERRU

Élisa FAURE Aurélie POYAU

Abs ex./Représ..

Par F.DAERDEN |

\

#

f

André MARTIN L Gabriel LEON

7 SA

; À

Claire BARNÉGÜD Francine DAERDEN

7)

Michèle SKRIPRIKOFF Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmissj

préfecture, le ......…. f” JOUR

et de la publication le 12

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