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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne 14122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne 14122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 décembre 2023 à 18 h 30
Salle d’Honneur
1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES
Ordre du jour
A titre informatif :
Le procès-verbal de séance du Conseil Municipal en date du 30 novembre 2023 actuellement en cours de rédaction, sera soumis à la validation de la prochaine assemblée délibérante.
Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.
1 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT
1-1 – Reconversion de l’aire de camping-cars pour la construction d’un cinéma – Rue Jean Favre – Protocole d’accord entre la Ville de Langres et la Communauté de Communes du Grand Langres – Signature ;
1-2 – Création d’un complexe cinématographique – Promesse de bail à construction – Désaffectation et déclassement d’une parcelle communale du domaine public – Autorisation de dépôt d’un dossier auprès de la Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique de la Haute-Marne.
2 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES
2-1 – Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2024 - Débat ;
2-2 – Subventions aux associations – Année 2023 – Délibération n° 2023-27 en date du 22 mars 2023 – Complément ;
2-3 – Gratifications et libéralités – Règlement d’attribution.
3 – AFFAIRES GENERALES
3-1 – Convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2016-2024 – Avenant n°1 – Approbation.
4 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES