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Déliberation - rzge9ogb54t9hvk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holque.
Lien du pdf (Déliberation - rzge9ogb54t9hvk)
Thèmes du document : Ruralité, Handicap et inclusivité, Environnement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
27
novembre
2018
Président
: Monsieur
LAMIAUX
Fabrice,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
REMERAND
Régis.
Présents
: Mesdames
GOGIBUS
Jeanne-Marie,
TRUANT
Sandra,
Messieurs
LAMIAUX
Fabrice,
LEBRUN
Alain,
LEROY
Stéphane,
REMERAND
Régis,
VERMEERSCH
Francis.
Excusée:
Madame
BEAUDET
Thérèse.
Absents
: Mesdames
CASTELLE
Brigitte,
HACHE
Sylvie,
RIFFLART
Marie-Christine,
Monsieur
MOERECANT
Gilbert.
1)
Participation
communale
2019
au
SIVOM
:
La
participation
communale
2019
au
fonctionnement
du
SIVOM
des
Rives
de
l'Aa
et
de
la
Colme
s'élève
à
80
905,39
€.
Après
délibération,
le
Conseil
décide
à
l'unanimité
de
la
fiscaliser
à
hauteur
de
32
454,59
€.
La
contribution
budgétaire
de
la
Commune
s'élève
ainsi
à
48
450,80
€.
2)
Zones
humides
: explications
sur
les
compensations:
Des
explications
sur
le
processus
de
compensation
des
zones
humides
sont
fournies
au
Conseil
par
Monsieur
LEROY
Stéphane
et
Monsieur
le
Maire
(voir
note
distribuée
avec
la
dernière
convocation).
3)
Questions
diverses:
Réfection
de
la
couverture
de
l’école
-
Demande
de
subvention
DETR
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
lors
de
sa
dernière
réunion
de
faire
remplacer
la
couverture
des
bâtiments
scolaires,
et
a
chargé
Monsieur
le
Maire
de
rechercher
d'éventuelles
subventions,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
possibilité
d'obtenir
une
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux,
et
sollicite
l'avis
du
Conseil
sur
le
sujet.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux.
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
au
titre
de
l’année
2017
Le
rapport
d'activité
2017
du
Syndicat
de
l'Eau
du
Dunkerquois
est
présenté
au
Conseil
et
est
approuvé
à
l'unanimité. Séance
levée
à
20
h
45.
HOLQUE, Le
29
novembre
2018,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Fabrice
LAMIAUX