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Procès Verbal - v34m1xe29fxdkzd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holque.
Lien du pdf (Procès Verbal - v34m1xe29fxdkzd)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
09
octobre
2023
fi
Président
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice,
Maire.
Présents
Mesdames
CASTELLE-JONES
Brigitte,
DEGOUY
Lynda,
DUTHILÉEUL
Sandra,
GALMICHE-GOLLIOT
Angélique,
LAMOTE-CAILLIET
Natacha,
Messieurs
LAMIAUX
Fabrice,
maire,
LEBRUN
Alain,
RICOTIN
Sébastien,
REMERAND
Régis,
VERMEERSCH
Francis.
Excusés
Madame
BEAUDET-GRARD
Thérèse (procuration
a Madame
GALMICHE-
GOLLIOT
Angélique),
Messieurs
LEROY
Stéphane
(procuration
à Monsieur
LEBRUN
Alain),
MEERSMAN
Christophe
(procuration
à Monsieur
LAMIAUX
Fabrice).
Absente
Madame
CARLIER
Elise.
\L
sente
Madame
GALMICHE-GOLLIOT
Angélique
est élue
secrétaire.
ORDRE
DU
JOUR
1)
Présentation
du
projet
de
réserve
de
biosphère
par
Monsieur
Luc
BARBIER,
Chargé
de
mission
au
Parc
naturel
régional
des
Caps
et
Marais
d'Opale,
Coordinateur
de
la
Réserve
de
biosphère,
2)
Renouvellement
de
l’adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'énergie,
de
fournitures
et de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique
du
SIECF
TE
FLANDRE,
3)
Comptabilité
communale
: passage
au
référentiel
M57
au
1° janvier
2024,
4)
Questions
diverses.
Une
minute
de
silence
est
observée
en
mémoire
de
Monsieur
CADART
Bernard,
maire-honoraire
de
Holque,
ancien
président
des
CATM
de
Holque,
décédé
le
26
septembre
2023
;
et
en
mémoire
de
Monsieur
VERMEERSCH
Gérard
(frère
de
Monsieur
VERMEERSCH
Francis),
décédé
le
02
octobre
2023.
Ouverture
de
séance
:
19
h
30
: le quorum
étant
atteint
(10
présents),
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
10
juillet
2023
a. été
envoyé
à
chaque
élu.
||
n'y
a
pas
d'observation
particulière.
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
Le
registre
des
délibérations
est
signé.
1)
Présentation
du
projet
de
réserve
de
biosphère
par
Monsieur
Luc
BARBIER,
Chargé
de
mission
au
Parc
naturel
régional
des
Caps
et
Marais
d'Opale,
Coordinateur
de
la
Réserve
de
biosphère Monsieur
LEROY
Stéphane
ne
pouvant
assister
à
la
présente
réunion
pour
raisons
professionnelles,
il
est
décidé
que
la
présentation
du
projet
de
réserve
de
biosphère
se
fera
lors
d'une
prochaine
réunion.
2)
Renouvellement
de
l’adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'énergie,
de
fournitures
et
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique
du
SIECF
TE
FLANDRE Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
est
déjà
membre
du
groupement
de
commandes
du
SIECF
TE
Flandre
et
rappelle
que
le
marché
se
termine
le
31
décembre
2024.
1/3 Le
SIECF
TE
Flandre
(Coordonnateur
du
groupement)
propose
aux
collectivités
du
territoire,
un
nouveau
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
d'électricité,
de
gaz
naturel,
de
gaz
propane
et
de
fioul
(et
également
en
option
laissée
au
choix
de
chaque
collectivité
: électricité
verte
et
biogaz)
pour
une
durée
de
3
ans,
à
compter
du
1° janvier
2028.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide,
à
l’unanimité,
d'adhérer
au
nouveau
groupement
de
commandes,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
se
référant
à
la
présente
décision. 3)
Comptabilité
communale
: passage
au
référentiel
M57
au
1° janvier
2024
Dans
un
souci
de
simplification
de
la
gestion
des
collectivités
locales,
le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
remplacera
au
1er
janvier
2024
les
autres
référentiels
aujourd'hui
appliqués
par
les
collectivités
locales
(à
l'exclusion
de
la
M4
et
M22)
et
notamment
la
M14,
actuellement
applicable
par
les
communes. Il est
donc
proposé
d'adopter
cette
nomenclature
au
1 janvier
2024.
Le
Conseil
Municipal
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
d'adopter
la
M57
simplifiée
à
compter
du
1er
janvier
2024.
4)
Questions
diverses
Approbation
du
rapport
d’activité
2022
du
SIDEN-SIAN
Le
rapport
d'activité
2022
et
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
d'eau
et
d'assainissement
du
SIDEN-SIAN
sont
présentés
au
Conseil
Municipal.
L'avis
du
Conseil
est
sollicité
sur
le sujet.
Le
Conseil
Municipal
n'émet
aucune
observation.
Les
rapports
sont
approuvés
à
l'unanimité.
Approbation
des
comptes
administratifs
2022
du
SIVOM
des
Rives
de
l’Aa
et
de
la
Colme
Les
comptes
administratifs
2022
du
SIVOM
des
Rives
de
l'Aa
et
de
la
Colme
sont
présentés
au
Conseil
Municipal. L'avis
du
Conseil
est
sollicité
sur
le
sujet.
Le
Conseil
Municipal
n'émet
aucune
observation.
Les
comptes
administratifs
2022
du
SIVOM
des
Rives
de
l'Aa
et de
la Colme
sont
approuvés
à
l'unanimité. Création
d’un
emploi
non
permanent
de
chargé(e)
de
mission
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
au
surcroît
actuel
de
travail,
le
Conseil
Municipal
décide
la
création
d'un
emploi
non
permanent
de
chargé
(e)
de
mission
à
compter
du
1%
novembre
2023,
pour
une
durée
de
12
mois,
à
temps
non
complet
(20
h
hebdo).
La
personne
recrutée
sera
chargée
de
divers
travaux
administratifs
(confection
d'affiches,
recherche
de
devis,
suivi
des
commandes,
aide
à
la
rédaction
du
bulletin
municipal,
etc...).
Proposition
de
Monsieur
LARIDAN
Yvon
- Don
à
la
commune
de
la
chapelle
St
Goewaert
Monsieur
LARIDAN
Yvon,
et
son
frère
Gérard,
propriétaires
de
la
chapelle
située
rue
Saint
Goewaert,
cadastrée
À
437,
proposent
de
faire
don
de
cette
chapelle
à
la
commune
de
Holque.
Monsieur
LARIDAN
se
dit
«
trop
âgé
»
pour
continuer
à
entretenir
l'édifice.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que,
par
ailleurs,
l’un
des
murs
de
la
chapelle
menace
de
s'effondrer.
La
reprise
de
cette
chapelle
impliquerait
des
frais
notariés
et
une
charge
financière
importante
pour
la
commune.
L'avis
du
Conseil
Municipal
est
sollicité
sur
le sujet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide :
- de
ne
pas
donner
suite
à
la
proposition
de
Messieurs
LARIDAN,
- de
ne
pas
accepter
le
don
de
la
chapelle.
2/3 Néanmoins,
afin
de
préserver
ce
patrimoine,
il sera
proposé
à
Messieurs
LARIDAN
de
contacter
une
association,
Yser
Houck,
ou
autre,
afin
d'étudier
la
possibilité
de
la
reprise
de
la
chapelle
par
cette
association
ou
demander
tout
au
moins
sa
participation
pour
la
mise
en
sécurité
de
l'édifice.
Défilé
de
la Saint
Martin
Le
défilé
de
la
Saint
Martin
aura
lieu
le
10
novembre
2023.
Départ
de
la
Place
à
19
heures.
Listing
des
travaux
effectués
depuis
cet
été
Peinture
de
la
façade
de
la
mairie,
signalisation
«
30
»
au
sol,
pose
d’un
nouveau
columbarium
au
cimetière,
remplacement
du
haut-parleur
extérieur
de
l’église,
entretien
des
espaces
verts,
pose
d'un
radar
pédagogique
rue
de
l'Aa.
A
venir
: travaux
de
voirie
effectués
par
la
CCHF.
Voyage
au
Portugal
- Demande
de
participation
financière
de
l’'UFA
de
Bourbourg
Un
voyage
pédagogique
au
Portugal
est
organisé
par
l'UFA
de
Bourbourg.
Il
doit
avoir
lieu
en
mars
2024. 3 jeunes
holquois
sont
concernés.
La
mairie
a
reçu
une
demande
de
participation
financière.
Conformément
à
la
délibération
en
date
du
1°
février
2010,
il sera
versé
à
l'établissement
scolaire
120
€.
Organisation
du
Téléthon
2023
Une
marche
sera
organisée
le
05
novembre
2023.
Il se
fera
également
une
vente
de
cases.
L'organisation
d’un
thé
dansant
est
actuellement
à
l'étude...
Une
réunion
aura
lieu
avec
les
associations
afin
de
solliciter
leurs
idées
et
leur
participation.
Concours
des
maisons
illuminées
2023
Dans
le
contexte
actuel
(hausse
des
prix
de
l’énergie,
...),
il est
décidé
que
cette
année
sera
organisé
le
concours
des
maisons
non
plus
«
illuminées
»
mais
«
décorées
».
Le
passage
du
jury
se
fera
en
journée.
«
On
décore
responsable
».
Séance
levée
à
21h
17.
HOLQUE, Le
12
octobre
2023,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
3/3