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Déliberation - Délibérations Décisions 2ème trimestre 2016
Déliberation - Délibérations Décisions 1er trimestre 2016
Déliberation - 3ème trimestre 2014 délibérations
Déliberation - 3ème trimestre 2017 délibérations
Déliberation - Délibération Décisions 4ème trimestre 2016
Déliberation - Décisions 3ème trimestre 2018
Déliberation - Délibération Décisions 3ème trimestre 2016
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération Décisions 3ème trimestre 2016)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Banque, Consommateurs,
ville active
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
3ème TRIMESTRE 2016
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Hôtel de Ville à 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69
39, rue du Docteur Chopl SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2016
N° INTITULE
16/53 Elaboration du plan local d'urbanisme — Intégration du contenu modernisé
Elaboration du plan local d'urbanisme — Approbation du bilan de concertation 16/54 L 5 et de l'arrêt de projet
Extension du système de vidéo protection de la ville de Nemours - Demande 16/55 È : de subvention auprès de la réserve parlementaire
16/56 Vente du bâtiment situé 6, rue Léon Daunay à la grande loge de France
16/57 Vente d'une parcelle à Monsieur CAZAURAN - SCI PERISSOIRE
ZAC des Hauteurs du Loing - Modification de la délibération N° 14/176 du 11
16/58 décembre 2014 relative à la cession de la rue Joseph Marie Jacquard à la
société « l'immobilière Européenne des Mousquetaires » I
‘Aménagement d'une maison de santé pluri professionnelle et Universitaire 14,
16/59 avenue du Général de Gaulle : autorisation de dépôt d'un permis de construire
| par la Communauté de Communes du Pays de Nemours
16/60 Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
16/61 Crue du Loing - Demande de subvention
16/62 Exercice 2016 - Budget Ville — Décision modificative N° 1 — Adoption
46163 Exercice 2016 — Budget annexe ZAC des Hauteurs du Loing - Décision
modificative N° 1 — Adoption
16/64 Fonds de solidarité logement— Contribution de la ville 2016 - Convention
Exercice 2016 — Avis du conseil municipal sur une remise gracieuse d'une 16/65
dette de loyers
46166 Extension des délégations du conseil municipal au maire en matière de régies
comptables
16/67 Contrat de ville — Programmation 2016 - Subventions de fonctionnement
Extension du périmètre de la communauté de communes du pays de Nemours
16/68 aux communes d'Amponville, Boulancourt, Burcy, Buthiers, Fromont, Guercheville, Nanteau-sur-Essonne, Rumont et Villiers-sous-Grez — Avis du conseil municipal : Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un four de 16/69 fusion reconstruit à neuf, déposée par la société Keraglass, situé sur le territoire de la commune de Bagneaux-sur- Loing - Avis du conseil municipal 16/70 Accueil Loisirs Jeunes - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de Seine-et-Marne
Bibliothèque — Salon du livre 2017 — Demande de subvention auprès du conseil régional d'Île-de-France au titre des aides aux manifestations littéraires
d'envergure régionale
Effectif du personnel - Modification du tableau des effectifs
Autorisation de recourir à l'apprentissage
Modification du réglement des congés
Personnel communal - Modification des avantages sociaux
Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Dates Titres
D.2016.54 | 12.07.2016 |Procédure d'expulsion à l'encontre de l'Union locale CGT
Signature du marché relatif à l'évacuation ete traitement de terres D2016.66 | 26.07.2016 |hoiiées aux hydrocarbures suite aux inondations du 01.06.2016
Assurance flotte automobile — Véhicule NISSAN immatriculé 866 _D-2016.66 | 22.08.2016 Huy 77 - Sinistre du 1" juillet 2016 - Indemnisation
Signature d'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition D.2016.57 | 25.08.2016 avillon nord, 41 quai Victor Hugo
Mise à disposition d'un minibus de la ville à la résidence François Villon
Assurance dommages aux biens — Sinistre du 17.01.2016 — D.2016.59 | 06.09.2016 | Candélabre endommagé D225 — Avenue du Rocher Vert D.2016.58 | 29.08.2016
Indemnisation
Assurance flotte automobile - Véhicule Renault Master
D.2016.60 | 06.09.2016 |immatriculé CR-398-PS - Sinistre du 1% juillet 2016 - Indemnisation
D2016.61 14.092016 |Remplacement des deux chaudières du centre socio-culturel
Marché N° 2016-RH-05-Fourniture de chèques cadeaux multi- D.2016.62 | 19.09.2016 enseignes ou caries