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Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Râches.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR du 23 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2025 à 19 h 00
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois du mois de janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni en salle des mariages, sous la présidence d’Edith BOUREL, Maire, suite à la convocation en date du dix-sept janvier deux mille vingt-cinq dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Étaient présent(e)s : Mme Edith BOUREL, M. Patrick SOREK, Mme Caroline BIENCOURT, M. Daniel WATTELET, Mme Fatiha DRICI, M. Fernand BREVART, Mme Patricia MEIGNOTTE, M. René PIERROT, Mme Josette CARPENTIER, M. Casimir NOWAK, M. Daniel SCHMIDT, M. Joël VERHAEGHE, M. Patrick DUHEM, Mme Carméla COUSSEMENT, M. Marc DELMOTTE, M. Michaël DROZDZ, Mme Marie-Annick DUPIRE (arrivée à 19h15), Mme Fanny QUARGNUL, Mme Marine HOUSEAUX.
Étaient absent(e)s représenté(e)s : M. Gérard KAWECKI a donné procuration à Mme Caroline BIENCOURT, Mme Brigitte REVEL a donné procuration à Mme Patricia MEIGNOTTE, Mme Peggy DENYS a donné procuration à Mme Edith BOUREL, Mme Anne-Sophie LEFEBVRE a donné procuration à M. Joël VERHAEGHE
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance : Madame Josette CARPENTIER, nommée à l’unanimité.
Délibération n°1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 novembre 2024 : approuvée.
Délibération n°2 – : Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux priorité 1 – DETR25 – Restauration de l’église Saint-Léonard approuvée.
Délibération n°3 – : Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux priorité 2 – DETR25 – Aménagement des espaces entre les écoles et le complexe sportif et création d’un plateau multisport
approuvée.
Délibération n°4 – : Subvention exceptionnelle à la Protection civile, partenaire de l’AMF au sein de
« Solidarité AMF/Mayotte » aux sinistrés de Mayotte approuvée.
Délibération n°5 – : Débat sur les orientations modifiées du Projet d’Aménagement et de Développement
Durable (PADD) de la révision du PLU de Râches approuvée.
Délibération n°6 – : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde PCS de Râches approuvée.
Délibération n°7 – : Désignation d’un référant déontologue pour les élus de la commune de Râches
approuvée.