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Déliberation - 23 01 10 subventions aux associations et organismes attributions 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Déliberation - 23 01 10 subventions aux associations et organismes attributions 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
Département
des
HAUTES-ALPES
Arrondissement
de Briançon
Canton
de
Briançon
1
Commune
de
LA
SALLE
LES
ALPES
n°23.01.10
Rapporteur
: Virginie
DEMONSSAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
convocation
: 09
mars
2023
Date
d'affichage
: 09
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
quinze
mars
à
dix-huit
heures
trente,
Se
sont
réunis
dans
le lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la Commune
de
La
Salle
les
Alpes,
sous
la
présidence
de
M.
Emeric
SALLE,
Maire,
Etaient
Présents
:
Gilles
PERLI,
Jean-Michel
DELBANO,
Muriel
FINE,
Jean-Paul
SALLE,
Gaspard
BOREL,
Virginie
DEMONSSAND,
Isabelle
DESMALLES,
Paul
|
Nombre
de
Membres
FIGVED,
Sophie
PAUMOND,
en
exercice
: 14
Nombre
de
Membres
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
|
présents
: 10
Excusées
:
Nombre
de
suffrages
Magali
BRECHU
ayant
donné
pouvoir
à
Emeric
SALLE
exprimés
: 14
Nathalie
FORM
ayant
donné
pouvoir
à Gilles
PERLI
Natacha
SALLE
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Michel
DELBANO
Jean-Claude
VINATIER
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Paul
SALLE
Sophie
PAUMOND
a été
élue
secrétaire
de
séance
Objet
: Subventions
aux
associations
et organismes :
attributions
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
monde
associatif
contribue
aux
activités
sportives,
sociales,
artistiques
et
culturelles
du
fait
de
son
dynamisme
et son
implication
dans
la vie
locale
de
la Commune.
Les
associations
d'intérêts
locales
doivent
pouvoir
fonctionner
dans
de
bonnes
conditions,
pour
cela
l'intervention
financière
de
la Commune
est
nécessaire.
Vu
le
Code
Général
des Collectivités Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
;
Vu
la
réunion
d'arbitrage
en
date
du
13
février
2023 ;
AR
Prefecture
005-210501615-20230315-230110_1-DE Reçu le
22/03/2023 Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
votants :
&,
ATTRIBUE
les
subventions
suivantes
Organismes
ou
Associations
Attributions
2023
CCAS.
27255
€
Total
article
657362
27255
€
Office
de
Tourisme
Intercommunal
de
Serre-Chevalier
381
446
€
Total
article
65738
381
446
€
ADMR
300
€
Amicale
du
personnel
communal
6 000
€
Anciens
de
la Salle
(CASA
— Conseil
des
Anciens
de
La
Salle-les-Alpes)
500
€
AREN
05
(Association
des
Résidents
de
l'Etoile
des
Neiges)
100
€
LASSO
1400
(Ass.
sportive
et
culturelle
de
La
Salle-les-Alpes)
5 000
€
Association
Maîtres-chiens
d’avalanches
150
€
Comité
de
foire
aux
bestiaux
Monêtier-les-Bains
500
€
FNACA
(comité
de
Briançon)
100
€
Groupe
folklorique
les
Caralines
200
€
AAPMA
Guisane
Romanche
150
€
RASED
Garcins
200
€
Serre
Chevalier
Nature
200
€
Sport
et
handicap
en
Briançonnais
400
€
Association
Solidarité
Handicapés
du
pays
Briançonnais
200
€
SOS
Chats
des
rues
1 000
€
Syndicat
Ovin
de
La
Salle-les-Alpes
1 500
€
Association
TREE2FOREST
(Pierre
Vaultier)
1 000
€
INHA
14
600
€
Coopérative
scolaire
3 200
€
Total
article
65748
35
300€
TOTAL
GENERAL
444
001€
Etant
précisé
que
les sommes
nécessaires
sont
inscrites
au
budget
primitif
2023
aux
articles
657362,
65738
et
65748.
Fait
et
délibéré
en
séance
le
15
mars
2023
AR
Prefecture
005-210501615-20230315-230110_1-DE Reçu le
22/03/2023