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Procès Verbal - 1234463
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Charbonnières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1234463)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-Verbal de la séance du mardi 14 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois le 14 mars à 19h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Sylvie OUTURQUIN, Maire.
Etaient présents : Sylvie OUTURQUIN, Thomas JULIEN, Frédéric COMAT, Jean-Marc GROSSMANN, Isabelle BOULEY, Valérie VAILLER, Bernard LESAVRE et Géraldine COMTE
Absents excusés : David ROLAND, Eric BOITTIN et Patrice FERRERO
Jean-Marc GROSSMANN a été élu secrétaire.
Le Procès-Verbal de la réunion du 7 février 2023 a été approuvé à l’unanimité des présents.
1 Demande de Fonds de concours « Développement local 2020/2026 » pour le génie civil des bennes de tri
Le Maire rappelle que les fonds de concours sont mis en place par la MBA pour aider les communes membres sur certains projets. Vu la décision du Conseil Municipal ce jour de faire implanter des colonnes enterrées au point de collecte de Charbonnières. Le Maire présente plusieurs devis. Le Conseil Municipal décide de retenir l’entreprise SSTP71, 935 Chemin du Port Brouard, 71260 SAINT ALBAIN, pour un montant de 15 186.70 € HT, sollicite la MBA pour une subvention au titre des fonds de concours « développement local » et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
2 Soutien aux populations victimes du séisme Turquie/Syrie
Le Maire explique qu’un séisme de magnitude 7,8 a frappé le sud de la Turquie et de la Syrie. De nombreuses victimes sont décédées, il y a des milliers de blessés, des sans-abris et de très importants dégâts dans cette zone d’habitats déjà précaires. Le Maire propose de faire venir en soutien aux populations victimes de ce séisme en faisant un don de 100 €. Le conseil municipal décide de venir en aide à la Turquie et à la Syrie en faisant un don de 100 euros. Les crédits nécessaires seront prévus à cet effet au Budget 2023, compte 6748 « autres subventions exceptionnelles » et autorise le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Prochain Conseil Municipal : Mardi 11 avril 2023 à 19h30