Compte-Rendu - CR Conseil 2003 10 13

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Compte-Rendu - CR Conseil 2003 10 13 Document publié le Lundi 13 octobre 2003 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2003 10 13)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 octobre 2003

Présents :M.L. Dubois, R. Dassonville, L. Rossetti J.J. Roche, L. Bourgeois, A. Bunet, J.M. Chanal, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.

Représenté : G. Bellaton pouvoir à J.M. Chanal Absent excusé : Y. Béard Absents : A. Cachot, , M. Jannin.

Secrétaire de séance : J.P. Soulier.

Le Maire ouvre la séance en proposant que le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2003 et les délibérations prises ce jour-là soient examinés le 10 novembre 2003.

Délibération :

Vente de bois aux enchères : une vente aux enchères publiques de dix lots de bois au lieu dit " Le Raffour " (N° de parcelle 1867) et d'un lot le long du chemin de " Taponnet " (N° de parcelle 647), réservée aux habitants de Douvres, du Mollard et de Cozance, aura lieu le samedi 15 novembre 2003 à 14 heures à la Salle des Fêtes de Douvres.

Après lecture par le Maire du cahier des charges concernant les conditions de coupe et de débardage, la délibération est approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés.

Question diverse :

7 gros arbres appartenant à la Commune sont à couper. Plusieurs scieurs ont été consultés, le choix sera examiné lors du prochain Conseil.

Fin de séance 20 heures 55.