Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 05 12
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 09 08
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 03 31
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 10 13
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 01 13
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 11 10
Compte-Rendu - CR Conseil 2010 12 15
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 03 10
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 07 07
Compte-Rendu - 20160715 CR Conseil du 12 07 2016 1
Compte-Rendu - CR Conseil 2003 12 08
Document publié le Lundi 8 décembre 2003 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2003 12 08)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2003
Présents : M.L. Dubois, R. Dassonville, L. Rossetti, J.J. Roche, G. Bellaton, Y. Béard, L. Bourgeois, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.
Représenté : J.M. Chanal pouvoir à B. Riboreau. Absents : A. Bunet, A. Cachot, , M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
Le Maire donne lecture de l'ordre du jour et propose d'ajouter une délibération concernant le marché de maîtrise d'œuvre pour le projet de la Place, ce qui est accepté à l'unanimité.
Délibérations :
Décisions Budgétaires Modificatives :
Budget Commune :
1. Opération d'ordre, virement de compte à compte : un Land Rover sorti de l'inventaire pour 16000 € et une 4L sortie de l'inventaire pour 6200 € . Délibération approuvée à l'unanimité.
2. Crédit à taux variable : le compte 1641 est crédité d'une somme de 300 € prise sur le compte 205. Délibération approuvée à l'unanimité.
Budget assainissement :
Le compte 1641 est crédité d'une somme de 500 € prise sur le compte 6611. Délibération approuvée à l'unanimité.
Marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Place :
Dans la mesure où cela serait possible avant la signature du contrat global, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à régler à la Société " Projet Action 2000 " la somme de 1785 € HT correspondant au coût de l'étude préliminaire de l'avant projet de l'aménagement de la Place.
Fin de séance 21 heures.