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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 19 repr e9sentant d ela ccst e0 la mission locale iso 8859 1 q espaces jeunes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 19 repr e9sentant d ela ccst e0 la mission locale iso 8859 1 q espaces jeunes)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/06/2020
Reçu en préfecture le 12/06/2020
~ ~ ,. .. Affiché le ~ ~~
e ~~ ~ ~ ID :090-249000241-20200606-2020_03_20-0E ~ , ~ ' :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 6 juin à 9h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Cluistian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOUN SONTOT Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Anissa BRII~H, Bernard CERF, Catherine CLAYEUX, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Vincent FREARD, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Hamid HAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima Iü~LIFI, André KLEIBER, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Thiet7y MARCJAN, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER,Imann EL MOUSSAFER,Robert NATALE,Emmanuelle PALMA GERARD,Nicolas PETERLINI, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN, Fabrice PETITJEAN, Florence PF~l[.JRTER, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS, Jérôme TOURNLJ, Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Hervé FRACHISSE membre suppléant.
Étaient excusés :Madame Sophie GUYON et Monsieur Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir : Madame Sophie GUYON à Christian RAYOT et Monsieur Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 29 mai Le 29 mai En exercice 50 Présents 49
Votants 50
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, le benjamin est désigné Thomas BIETRY.
2020-03-20 Représentants de la Communauté de communes du Sud Territoire au sein du Comité de suivi relatif à la convention entre le Conseil Départemental e~ Orange pour le déploiement de la fibre sur le Très Haut Débit dans le Territoire de Belfort Rappo~•tezrr: Christian RAYOT
2020-03-20 Représentants de I~ CCST déploiei»ent fibre sur le très Haut Débit. Pige I sur 2