Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20 03 2014
Conseil Municipal - cm 20 06 2014
Conseil Municipal - cm 05 12 2014
Conseil Municipal - cm 25 07 2014
Conseil Municipal - cm 17 03 2017
Conseil Municipal - cm 28 04 2014
Conseil Municipal - cm 30 09 2016
Conseil Municipal - cm 11 05 2017
Compte-Rendu - compte rendu seance cm 26 03 24 1
Compte-Rendu - compte rendu cm 30 06 2022 1
Conseil Municipal - cm 30 03 2014
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Givry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 30 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de GIVRY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 Mars 2014 à 18 heures 00
Date de convocation : 24 mars 2014
Nombre de Membre en exercice : 11
Nombre de Membre présents : 11
Nombre de votants : 11
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
L’an deux mil quatorze, le trente mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de GIVRY s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Madame BLIVET Marianne, Maire, dans la salle du conseil municipal.
Présents : Mme BLIVET Marianne, M. AMIOT Bruno, Mme BAGNARD Florence, M. BONTÉ Gérard, M. CHABERT Gérard, M. CHARLES Claude, M. CHAUFFARD Benoit, M. CLÉRIOT Jean-Pierre, Mme LANDRE Mélanie, M. MURER Alain, Mme. NAULOT Patricia, M. RENAULT Éric.
Secrétaire : M. CHAUFFARD Benoit.
Le quorum est atteint.
1 – Installation des conseillers municipaux.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme BLIVET Marianne, Maire sortant qui a déclaré les membres du conseil municipal cités comme M. AMIOT Bruno, Mme BAGNARD Florence, M. BONTÉ Gérard, M. CHABERT Gérard, M. CHARLES Claude, M. CHAUFFARD Benoit, M. CLÉRIOT Jean-Pierre, Mme LANDRE Mélanie, M. MURER Alain, Mme. NAULOT Patricia, M. RENAULT Éric sont installés dans leurs fonctions. (Article 2122-17 du CGCT).
2– Élection du Maire.
Le doyen du conseil municipal, monsieur CHABERT Gérard prend la présidence de l’assemblée (articles L.2122-8 du CGCT).
Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L2121-17 du CGCT était remplie.
Il invite le conseil municipal à procéder à l’élection du Maire. Il rappelle qu’en application des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
La constitution du bureau :
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins messieurs M. CHAUFFARD Benoit et CLÉRIOT Jean-Pierre.
Le déroulement de chaque tour de scrutin :
Appel à candidature pour la fonction de Maire : Candidats déclarés madame BAGNARD Florence et monsieur CHABERT Gérard.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a lui-même déposée dans l’urne prévue à cet effet. Mairie de GIVRY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 Mars 2014 à 18 heures 00
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro
Nombre de votant (enveloppes déposées) : onze
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : un Nombre de suffrage exprimés : dix
Majorité absolue : six
Nombre de suffrage obtenus par le ou les candidats :
Madame BAGNARD Florence: quatre suffrages.
Monsieur CHABERT Gérard: six suffrages.
Monsieur CHABERT Gérard est proclamé Maire et est immédiatement installé.
Sous la présidence de monsieur CHABERT Gérard élu Maire en application de l’article L2122-17 du CGCT, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il est rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (article L2122-4, L2122-7 et L2122-7-1 du CGCT).
3 – Création du ou des postes d’adjoints et élections du ou des adjoints.
Création du ou des poste d’adjoints :
Le Maire indique qu’en application des articles L21122-1 et L2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune peut disposer de trois adjoints au Maire au maximum et qu’elle doit disposer au minimum d’un adjoint.
Il rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints.
Élection du premier adjoint.
Appel à candidature pour la fonction de premier adjoint : Candidat déclaré Monsieur CHAUFFARD Benoit.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son mon, remet son bulletin de vote fermé et écrit sur papier blanc.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro
Nombre de votant (enveloppes déposées) : onze
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : quatre
Nombre de suffrage exprimés : sept
Majorité absolue : six
Nombre de suffrage obtenus par le ou les candidats :
Monsieur CHAUFFARD Benoit, sept suffrages.
Monsieur CHAUFFARD Benoit est proclamé premier adjoint et est immédiatement installé. Mairie de GIVRY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 Mars 2014 à 18 heures 00
Élection du deuxième adjoint.
Appel à candidature pour la fonction de deuxième adjoint : Candidats déclarés Madame LANDRE Mélanie et monsieur MURER Alain.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son mon, remet son bulletin de vote fermé et écrit sur papier blanc.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro
Nombre de votant (enveloppes déposées) : onze
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : trois Nombre de suffrage exprimés : huit
Majorité absolue : six
Nombre de suffrage obtenus par le ou les candidats :
Madame LANDRE Mélanie: cinq suffrages.
Monsieur MURER Alain : trois suffrages.
Résultat du deuxième tour de scrutin :
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro
Nombre de votant (enveloppes déposées) : onze
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : deux Nombre de suffrage exprimés : neuf
Majorité absolue : six
Nombre de suffrage obtenus par le ou les candidats :
Madame LANDRE Mélanie: sept suffrages.
Monsieur MURER Alain : deux suffrages.
Madame LANDRE Mélanie est proclamée deuxième adjoint et est immédiatement installée.
Élection du troisième adjoint.
Appel à candidature pour la fonction de deuxième adjoint : Candidats déclarés Madame NAULOT Patricia et monsieur CLÉRIOT Jean-Pierre.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son mon, remet son bulletin de vote fermé et écrit sur papier blanc.
Monsieur CLÉRIOT Jean-Pierre déclare se retirer afin de laisser le poste de troisième adjoint à madame NAULOT Patricia. Ce dernier assure au conseil municipal que son investissement au sein de la commune reste entier.
Résultat du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : zéro
Nombre de votant (enveloppes déposées) : onze
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau (article L66 du code électoral) : un Nombre de suffrage exprimés : sept
Majorité absolue : six
Nombre de suffrage obtenus par le ou les candidats :
Madame NAULOT Patricia: sept suffrages.
Madame NAULOT Patricia est proclamée deuxième adjoint et est immédiatement installée. Mairie de GIVRY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 Mars 2014 à 18 heures 00
4 – Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Ce point sera délibérer au prochain conseil municipal.
Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 19 heures 30.
CHABERT Gérard CHAUFFARD Benoit LANDRE Mélanie
NAULOT Patricia CLÉRIOT Jean-Pierre BONTÉ Gérard
MURER Alain RENAULT Éric BAGNARD Florence
AMIOT Bruno CHARLES Claude